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G26, Version 1.0.2.1682
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Circulaire
Statut
En vigueur
Numéro de dossier Volume Chapitre Sujet Document Date
2020-007 01 02 10 04 2020-02-06
Sujet

Mise à jour du Répertoire des circulaires des normes et des pratiques de gestion

Cette circulaire remplace celle du 3 décembre 2013 (2013-044) même codification.
Expéditeur(s)

Le sous-ministre adjoint de la Direction générale du financement, de l’allocation des ressources et du budget
Destinataire(s)
Les présidentes-directrices générales, les présidents-directeurs généraux, les directrices générales, les directeurs généraux ainsi que les propriétaires des établissements publics et privés conventionnés de santé et de services sociaux
Cette circulaire s'adresse également, en adaptant les destinataires :

  • au Centre régional de santé et de services sociaux de la Baie-James (CRSSSBJ)
  • à la Régie régionale de la santé et des services sociaux du Nunavik (RRSSS du Nunavik)
  • au Conseil cri de la santé et des services sociaux de la Baie-James (CCSSSBJ)
  • Objet

    La présente a pour but d’informer les établissements que certaines circulaires sont annulées et, par conséquent, ont été retirées du Répertoire des circulaires des normes et des pratiques de gestion du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS).

    Les raisons justifiant le retrait de ces circulaires sont, selon le cas, une ou l’autre des raisons suivantes :

    • elles ne sont plus essentielles;
    • leur contenu est dorénavant présenté sous une autre forme;
    • elles étaient de nature temporaire ou à titre d’information.

    Modalités

    Le numéro de dossier, le sujet et la codification de chacune des circulaires annulées apparaissent en annexe.

    Si vous désirez recevoir par courrier électronique un avis hebdomadaire des nouvelles mises à jour des normes et des pratiques de gestion du MSSS, nous vous rappelons que vous pouvez vous inscrire en tout temps au Service « Nouveautés » disponible sur le site Internet du MSSS en utilisant le chemin d’accès suivant : menu de droite > rubrique Fréquemment consultés > Normes et pratiques de gestion (circulaire) > menu de gauche > Service gratuit de « Nouveautés » > Pour les Normes et pratiques de gestion.

    Suivi

    Pour toute question ou toute information concernant cette circulaire, nous vous invitons à communiquer avec la Direction des normes et des pratiques de gestion réseau du MSSS à l’adresse circulaires_mgf@msss.gouv.qc.ca.



















    Le sous-ministre adjoint,


    Original signé par

    Pierre-Albert Coubat
    Direction(s) ou service(s) ressource(s)
    NomCoordonnée(s)
    Direction des normes et des pratiques de gestions réseau 581 814-9100, poste 62320
    Annexe(s) et pièce(s) jointe(s) à la circulaire
    Message(s)
      Nom du documentDate
    2020-007_Message (2022-02-25).pdf 2022-02-25
    2020-007_Message (2022-01-10).pdf 2022-01-10
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