G26

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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur

Date de mise en vigueur
2008-04-01

Chapitre 06 - Lettres de mise à jour

MGF-040 - Manuel de gestion financière : mise à jour pour tous les établissements et agences au 1er avril 2008

Destinataire(s)

Les directrices et les directeurs généraux des établissements de santé et des services sociaux

À compter du 1^er avril 2008, des modifications sont apportées au Manuel de gestion financière des établissements et des agences. Ces modifications sont identifiées par un trait vertical en marge sur les pages révisées.

Une liste des principaux changements est jointe en annexe ainsi que des indications pour le classement.

Le Service des normes et pratiques de gestion est disponible pour tout renseignement additionnel, au numéro de téléphone 418 266-5940.

Le 28 mars 2008

Le sous-ministre adjoint à la Coordination, au Financement, à l'Équipement et aux Ressources informationnelles,

Original signé par

Jacques Cotton

Annexe(s) et pièce(s) jointe(s)

		Nom du document		Date
		MGF-040 (2008-04-01)_Annexe.pdf		2021-11-25

Messages

		Nom du document		Date
		MGF-040_Message (2008-12-02).pdf		2008-12-04
		MGF-040_Message (2008-09-15).pdf		2008-09-30

Liste des éléments concernés

Chapitre	Titre	Raison	Date
Chapitre 03	Données financières	Modification	2007-04-01
Chapitre 03	NOCC-17 - Physiothérapie (c/a 6870) - Ergothérapie (c/a 6880)	Modification	2008-04-01
Chapitre 03	NOCC-26 - Approvisionnement en produits sanguin	Modification	2007-03-01
Chapitre 03	NOCC-31 - Impacts de la mise en vigueur de la politique concernant l'exploitation des activités accessoires commerciales au regard des parcs de stationnement	Modification	2007-04-01
Chapitre 03	NOCC-33 - INFORMATIONS REQUISES AU RAPPORT FINANCIER ANNUEL (AS–471 ET AS–475) DU 31 MARS 2009 À L’ÉGARD DES COÛTS RELIÉS AUX CORRECTIFS SALARIAUX D’ÉQUITÉ SALARIALE 2007 DES EXERCICES 2008-2009 ET ANTÉRIEURS ET AUTRES COÛTS ADDITIONNELS	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	0150 - Projets pilotes	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	0154 - Programme d'aide aux joueurs pathologiques	Retrait	2001-04-01
Chapitre 04	0170 - Services spécialisés aux joueurs pathologiques - Usagers admis	Ajout	2008-04-01
Chapitre 04	0180 - Services externes aux joueurs pathologiques	Ajout	2008-04-01
Chapitre 04	5202 - Demandes d'intervention auprès des jeunes contrevenants (LSJPA)	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	5550 - Supervision et suivi des usagers en RNI d'hébergement	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	5555 - Supervision et suivi des usagers en RNI - Dépendances	Retrait	2005-04-01
Chapitre 04	5920 - Intervention et suivi de crise	Ajout	2008-04-01
Chapitre 04	5930 - Services ambulatoires de santé mentale en première ligne	Ajout	2006-04-01
Chapitre 04	6000 - Administration des soins	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	6040 - Soins de santé	Retrait	1985-04-01
Chapitre 04	6322 - Centre de stérilisation et de distribution (CLSC - CH)	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	6340 - Désintoxication interne en milieu hospitalier	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	6341 - Désintoxication - Usagers admis	Retrait	1995-04-01
Chapitre 04	6342 - Désintoxication - Usagers inscrits	Retrait	1995-04-01
Chapitre 04	6390 - Service de pastorale	Modification	2005-04-05
Chapitre 04	6530 - Aide à domicile	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	6564 - Psychologie	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	6565 - Services sociaux	Modification	2007-04-01
Chapitre 04	6640 - Ressources de type familial - Toxicomanes	Retrait	1998-04-01
Chapitre 04	6670 - Services spécialisés en toxicomanie - Usagers admis	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	6680 - Services externes en toxicomanie	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	6690 - Unité d'intervention brève de traitement en toxicomanie	Ajout	2008-04-01
Chapitre 04	6804 - Pharmacie - Usagers hospitalisés	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	6840 - Radio-oncologie	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	6841 - Téléthérapie	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	6843 - Radiochirurgie stéréotaxique par gamma Knife	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	6845 - Curiethérapie	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	6849 - Support à la radio-oncologie	Ajout	2008-04-01
Chapitre 04	6880 - Ergothérapie	Modification	2007-04-01
Chapitre 04	6900 - Réinsertion et intégration sociales (santé physique)	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	6901 - Réinsertion et intégration sociales (santé physique)	Retrait	1998-04-01
Chapitre 04	6904 - Réinsertion et intégration sociales - Toxicomanes	Retrait	1998-04-01
Chapitre 04	6970 - Centre de jour	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	6976 - Centre de jour - Toxicomanes	Retrait	1998-04-01
Chapitre 04	6980 - Foyers de groupe	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	6987 - Foyers de groupe - Toxicomanes	Retrait	2005-04-01
Chapitre 04	7010 - Atelier de travail	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	7014 - Atelier de travail - Toxicomanes	Retrait	2005-04-01
Chapitre 04	7090 - L'unité de médecine de jour	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	7320 - Administration des services techniques	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	7400 - Déplacement des usagers	Modification	2007-04-01
Chapitre 04	7401 - Déplacement des usagers, soit entre les établissements, soit entre l'établissement et la maison de soins palliatifs	Modification	2007-04-01
Chapitre 04	7402 - Déplacement en ambulance vers une maison de soins palliatifs ou pour des usagers âgés de 65 ans et plus	Ajout	2007-04-01
Chapitre 04	7532 - Archives	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	7550 - Nutrition - Clinique et alimentation	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	7553 - Nutrition clinique	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	7554 - Alimentation - Autres	Modification	2007-04-01
Chapitre 04	7606 - Cueillette, Distribution et Autres charges	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	7644 - Hygiène et salubrité - Tâches opérationnelles	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	7703 - Fonctionnement des installations - Autres	Modification	2008-04-01
Chapitre 04	Instructions générales de comptabilisation	Modification	2008-04-01