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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
1998-04-01 1997-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

7901 - Personnel en surnuméraire

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
ADMIN  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Soutien  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CLSC   CH   CHSLD   CR   CJ  

Activités

Ce sous-centre regroupe les coûts à l'égard du personnel de l'établissement bénéficiant de mesures de sécurité ou de stabilité d'emploi des activités principales et accessoires et considéré en surnuméraire. Ce dernier correspond à du personnel affecté en excédent de la structure normale d'une équipe de travail.

Seuls les heures travaillées, ainsi que les charges sociales et les salaires correspondants sont présentés au présent sous-centre d'activités. Lorsque le salaire et les charges sociales concernent des heures rémunérées non travaillées comme les congés, ces derniers sont présentés au s-c/a 7905. Également, lorsqu'une personne n'est plus considérée en surnuméraire, les coûts sont présentés dans les autres centres ou sous-centres d'activités concernés. 

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires
  • Charges sociales


Autres charges directes

  • Fournitures et autres charges
    • frais de déplacement, de séjour et d'inscription du personnel imputé à ce sous-centre d'activités
    • fournitures et charges diverses



Politique d'accessibilité
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