G26

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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur

Date de mise en vigueur
2013-04-01

Chapitre 06 - Lettres de mise à jour

MGF-055 - Manuel de gestion financière : mise à jour pour tous les établissements au 1er avril 2013

Destinataire(s)

Les directrices générales et les directeurs généraux des établissements de santé et de services sociaux

À compter du 1^er avril 2013, des modifications sont apportées au Manuel de gestion financière des établissements. Ces modifications sont identifiées par un trait vertical en marge sur les pages révisées.

Une liste des principaux changements est jointe en annexe.

Comme annoncé à la circulaire 2012-023, la documentation se trouve uniquement sur le site Internet du ministère de la Santé et des Services sociaux.

Le Service des pratiques de gestion financière - réseau est disponible pour tout renseignement additionnel, au numéro de téléphone 418 266-5940.

Le 15 juillet 2013

Le sous-ministre associé à la coordination, au financement, aux immobilisations et au budget,

Original signé par

Michel Fontaine

Annexe(s) et pièce(s) jointe(s)

		Nom du document		Date
		MGF-055 (2013-04-01)_Annexe.pdf		2021-11-26

Liste des éléments concernés

Chapitre	Titre	Raison	Date
Chapitre 04	0260 - Salaires des médecins résidents	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	4110 - Développement, adaptation et intégration sociale	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	4114 - Développement, adaptation et intégration sociale jeunes (6 - 17 ans) et leur famille	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	4130 - Maladies infectieuses	Modification	2013-04-01
Chapitre 04	4132-00 - Immunisation et manifestations cliniques inhabituelles liées à l'immunisation	Modification	2013-04-01
Chapitre 04	5510 - Ressources intermédiaires	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	5511 - Ressources intermédiaires - Jeunes en difficulté	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	5512 - Ressources intermédiaires - Santé physique	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	5513 - Ressources intermédiaires - Santé mentale	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	5514 - Ressources intermédiaires - Soutien à l'autonomie des personnes âgées	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	5515 - Ressources intermédiaires - Dépendances	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	5516 - Ressources intermédiaires - Déficience intellectuelle et TED	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	5517 - Ressources intermédiaires - Déficience physique	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	5520 - Ressources de type familial - Familles d'accueil	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	5521 - Familles d'accueil - Jeunes en difficulté	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	5523 - Familles d'accueil - Santé mentale	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	5525 - Familles d'accueil - Dépendances	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	5526 - Familles d'accueil - Déficience intellectuelle et TED	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	5527 - Familles d'accueil - Déficience physique	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	5530 - Ressources de type familial - Résidences d'accueil	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	5532 - Résidences d'accueil - Santé physique	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	5533 - Résidences d'accueil - Santé mentale	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	5534 - Résidences d'accueil - Soutien à l'autonomie des personnes âgées	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	5535 - Résidences d'accueil - Dépendances	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	5536 - Résidences d'accueil - Déficience intellectuelle et TED	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	5537 - Résidences d'accueil - Déficience physique	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	5910 - Services psychosociaux pour les jeunes en difficulté et leur famille	Modification	2013-04-01
Chapitre 04	5918 - Services psychosociaux pour les jeunes en difficulté et leur famille (Hors-territoire)	Modification	2013-04-01
Chapitre 04	5919 - Services psychosociaux pour les jeunes en difficulté et leur famille (Non réparti)	Modification	2013-04-01
Chapitre 04	5920 - Intervention et suivi de crise	Modification	2013-04-01
Chapitre 04	6070 - Chirurgie d'un jour	Modification	2013-04-01
Chapitre 04	6201 - Unité de soins en néonatologie de niveau 1b	Modification	2013-04-01
Chapitre 04	6202 - Unité de soins en néonatologie de niveau 2	Modification	2013-04-01
Chapitre 04	6463 - Services psychosociaux aux réfugiés	Ajout	2013-04-01
Chapitre 04	6464 - Services de santé aux réfugiés	Ajout	2013-04-01
Chapitre 04	6540 - Services dentaires préventifs	Modification	2012-04-01
Chapitre 04	6680 - Services externes en toxicomanie	Modification	2013-04-01
Chapitre 04	6762 - Prévention des maladies, des problèmes psychosociaux et des traumatismes	Modification	2013-04-01
Chapitre 04	6770 - Endoscopie	Modification	2013-04-01
Chapitre 04	6841 - Téléthérapie	Modification	2013-04-01
Chapitre 04	6845 - Curiethérapie	Modification	2013-04-01
Chapitre 04	7040 - Ressources résidentielles - Assistance résidentielle continue	Modification	2013-04-01
Chapitre 04	7041 - Ressources résidentielles - Assistance résidentielle continue (déficience intellectuelle et trouble envahissant du développement)	Modification	2013-04-01
Chapitre 04	7042 - Ressources résidentielles - Assistance résidentielle continue (déficience physique)	Modification	2013-04-01
Chapitre 04	7043 - Ressources résidentielles - Assistance résidentielle continue (santé mentale)	Modification	2013-04-01
Chapitre 04	7160 - Ergothérapie et physiothérapie à domicile	Modification	2013-04-01
Chapitre 04	7161 - Ergothérapie à domicile	Modification	2013-04-01
Chapitre 04	7163 - Prêt d'équipement aux usagers des services à domicile	Ajout	2013-04-01
Chapitre 04	8050 - Services d'adaptation et de réadaptation à la personne - déficience intellectuelle et trouble envahissant du développement	Modification	2013-04-01