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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2015-04-01 1999-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

6351 - Inhalothérapie à domicile

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
DP   SAPA   SPH  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Non exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CLSC   CH  

Introduction

Ce sous-centre regroupe les activités à des fins thérapeutiques concernant le traitement, la réadaptation de la fonction respiratoire et la réanimation des usagers, affectés de troubles respiratoires réalisées au domicile. 

Activités

  • Gestion des activités1
  • Réception des usagers ou des demandes de service  
  • Application des traitements prescrits  
  • Enseignement quant à la maladie et les moyens à prendre pour pallier à ses difficultés  
  • Surveillance et contrôle de l'évolution des cas  
  • Appréciation de la qualité  
  • Nettoyage, entretien et prédécontamination de l'équipement  
  • Notation au dossier  
  • Secrétariat

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires  
  • Avantages sociaux généraux  
  • Avantages sociaux particuliers  
  • Charges sociales  


Autres charges directes

  • Services achetés  
  • Autres fournitures et charges :  
    • oxygène et gaz médicaux (ne comprend pas les anesthésiques généraux – 28:04);  
    • fournitures médicales et chirurgicales;  
    • papeterie, impression et articles de bureau;  
    • prime d’assurance-affaires;  
    • frais de déplacement, de séjour et d'inscription du personnel;  
    • frais de congrès et colloques;  
    • transport d’équipement; 
    • achat ou location de mobilier et d’équipement non capitalisables et non financés par les enveloppes décentralisées; 
    • fournitures et charges diverses. 


Note

Les notes inscrites au centre d’activités 6350 s’appliquent à ce sous-centre, le cas échéant.  

Unités de mesure

A) L'unité technique provinciale (ou durée de l’intervention)  

Définition et relevé  
Le document de référence pour la définition de ces unités techniques est l’annexe A de la circulaire 03.04.01.01. L’unité technique provinciale pour ces activités est le temps réel de la visite à domicile (chaque unité équivaut à une minute de travail continu). En CLSC, cette donnée est consignée grâce à l’outil I‑CLSC sous l’élément « durée de l’intervention ». Cependant, peu importe l’outil utilisé, les données ont la même définition.  

La direction de l’établissement doit prévoir un formulaire ou un registre où l’on inscrit, périodiquement, les informations requises pour la préparation du rapport financier et, s’il y a lieu, du rapport statistique.  

En CH, les données doivent être réparties selon les regroupements demandés au rapport statistique :

A) Pour l’établissement usagers externes selon la responsabilité de paiement
B) Pour services vendus


B) L'usager 

Définition et relevé
Toute personne à qui des services sont fournis et qui a un dossier.

L’usager qui se présente plus d’une fois pour recevoir des services dispensés dans un même centre d’activités est compté une seule fois au cours de l’exercice.

Le nombre total d’usagers est établi pour l’exercice allant du 1er avril au 31 mars.

La direction de l’établissement doit prévoir un formulaire ou un registre où l’on inscrit périodiquement, au minimum, les informations suivantes :

  • La date
  • Le numéro de dossier ou le nom de l’usager
  • La signature du praticien 


Note

La direction de l’établissement qui achète des services d’inhalothérapie doit inclure dans les unités de mesure, le nombre d’unités achetées.  

Mentionné dans les éléments suivants



Politique d'accessibilité
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