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G26, Version 1.0.2.1682
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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
1999-04-01 1985-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

0250 - Enseignement

Type d'activités
Activités accessoires - Complémentaires
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CLSC   CH   CR   CJ  

Introduction

Ce centre regroupe les activités reliées au soutien à l'enseignement et à la bibliothèque médicale dans les établissements qui dispensent l'enseignement aux résidents en médecine et en art dentaire. Il comprend également le soutien aux activités d’enseignement dans le secteur social dans les instituts et centres affiliés universitaires. 

Activités

  • Coordination des activités
  • Supervision des stages  
  • Secrétariat

Coûts directs

Main-d'oeuvre

  • Salaires
  • Avantages sociaux généraux
  • Avantages sociaux particuliers
  • Charges sociales


Autres charges directes

  • Services achetés
  • Fournitures et autres charges :
    • papeterie, impression et articles de bureau
    • frais de déplacement, de séjour et d'inscription 
    • location d'équipement 
    • fournitures et charges diverses 

Coûts indirects

Transferts de frais généraux

  • Entretien ménager
  • Entretien des installations
  • Sécurité
  • Fonctionnement des installations
  • Administration
  • Autres frais généraux


Notes

  1. Les charges de secrétariat des PTG sont imputées à ce centre d’activités.
  2. Les montants recouvrés de l'université, à laquelle les établissements sont affiliés, doivent apparaître à la rubrique « financement public et parapublic ». 
  3. La portion des charges du sous-centre d’activités « bibliothèque » se rapportant à son utilisation par les internes et résidents doit être transférée à ce centre d’activités.
  4. Tout excédent des charges, sujet à financement, doit être inscrit aux revenus en contrepartie d'un compte à recevoir. Tout excédent du financement sur les charges est, selon les modalités convenues avec le bailleur de fonds, soit affectable à l'avoir propre, soit comptabilisé à titre de revenus perçus d'avance. 
  5. L’ensemble des sous-centres d’activités 0251 (CLSC – CH) et 0252 (CLSC – CJ – CR) forme le centre d’activités 0250.  
Mentionné dans les éléments suivants



Politique d'accessibilité
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