Logo MSSS
G26, Version 1.0.2.1767
Liens Ignorer la navigation
Attention : Il est possible que le contenu du site puisse ne pas satisfaire aux exigences du Standard sur l'accessibilité des sites Web. Si vous avez besoin d'accompagnement ou d'assitance vous pouvez contacter l'équipe de pilotage au circulaires_mgf@msss.gouv.qc.ca.
Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
1998-04-01 1987-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

7903 - Personnel en recyclage

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
ADMIN  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Soutien  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CLSC   CH   CHSLD   CR   CJ  

Activités

Ce sous-centre regroupe les coûts à l'égard du personnel de l'établissement bénéficiant de mesures de sécurité ou de stabilité d'emploi des activités principales et accessoires et considéré en recyclage. Cette dernière situation permet, pendant une certaine période, à la personne en sécurité d'emploi ou en stabilité d'emploi d'avoir accès à un autre titre d'emploi, à une nouvelle fonction ou à un autre poste, suite à une formation qui soit appropriée sur les plans théorique et pratique et qui comporte généralement une reconnaissance officielle d'une institution reconnue par le ministère de l'Éducation du Québec.

Seuls les heures rémunérées, ainsi que les charges sociales et les salaires correspondants sont présentés au présent sous-centre d'activités. De façon plus spécifique, les salaires sont présentés avec les avantages sociaux particuliers à la rubrique "Développement des ressources humaines". Lorsque le salaire et les charges sociales concernent d'autres éléments de rémunération, comme les congés, ces derniers sont présentés aux s-c/a 7905. Également, lorsqu'une personne n'est plus considérée en recyclage, les coûts sont présentés dans les autres centres ou sous-centres d'activités concernés.

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Avantages sociaux particuliers
    • développement des ressources humaines
  • Charges sociales


Autres charges directes

  • Services achetés
  • Fournitures et autres charges
    • frais reliés aux programmes de formation et de perfectionnement à l'égard du personnel imputé à ce sous-centre d'activités 
    • frais de déplacement, de séjour et d'inscription du personnel imputé à ce sous-centre d'activités 
    • fournitures et charges diverses



Politique d'accessibilité
Gouvernement du Québec
© Gouvernement du Québec, 2023