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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2015-04-01 2001-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

5515 - Ressources intermédiaires - Dépendances

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
DÉP  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CH   CR   CJ  

Introduction

Ce sous-centre regroupe les montants accordés en ressources intermédiaires pour les usagers recevant des services dans le cadre du programme Dépendances de la façon convenue dans les ententes collectives et nationales ou dans les circulaires. La ressource est un prestataire de services imputable d’offrir à un usager, qui lui est confié par un établissement, le gîte avec ou sans le couvert et les services de soutien ou d’assistance requis par sa condition. 

Coûts

Autres charges directes

  • Services achetés 
    • L’établissement affecte à cette rubrique la somme des montants accordés en tant que rétribution financière en ressources intermédiaires dont les principales composantes correspondent à celles énumérées au c/a de regroupement 5510. 

  • Fournitures et autres charges
    • L’établissement affecte à cette rubrique la somme des allocations financières accordées pour le bénéfice des usagers. Des exemples sont énumérés au c/a de regroupement 5510. 


Note

Les notes inscrites au centre d’activités 5510 s’appliquent à ce sous-centre d’activités, le cas échéant.  

Unité de mesure

Note

Les notes inscrites au centre d’activités 5510 s’appliquent à ce sous-centre d’activités, le cas échéant.  




Politique d'accessibilité
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