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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2006-04-01 1985-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

6790 - Dialyse

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
SPH  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CH  

Introduction

Ce centre d'activités regroupe les activités d'hémodialyse et de dialyse péritonéale, lesquelles sont des traitements qui consistent à extraire les déchets toxiques contenus en excès dans le sang des usagers atteints d'insuffisance rénale.

Activités

  • Réception et préparation des usagers
  • Instructions, formation ou enseignement aux usagers
  • Préparation et mise en marche des appareils
  • Évaluation, surveillance et suivi de l'évolution des cas 
  • Traitements de dialyse
  • Prélèvements
  • Hygiène et confort des usagers 
  • Intervention téléphonique pour la dialyse à domicile (voir s-c/a 6793 et 6795) 
  • Visite à domicile par le personnel de l’unité de dialyse (voir s-c/a 6793 et 6795)
  • Tous autres soins infirmiers
  • Notes au dossier 
  • Gestion des activités 
  • Soutien administratif

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires
  • Avantages sociaux généraux 
  • Avantages sociaux particuliers
  • Charges sociales


Autres charges directes

  • Services achetés 
  • Fournitures et autres charges :
    • fournitures médicales et chirurgicales (voir note 4)
    • papeterie, impression et articles de bureau
    • frais de déplacement, de séjour et d'inscription du personnel de l’unité 
    • location d'équipement 
    • solutions de dialyse et le dialyseur (rein artificiel)
    • frais de transport du matériel chez les usagers 
    • fournitures et charges diverses (ex. : bandelettes de détection de chlore ou de peroxyde) 


Notes

  1. Les données du c/a sont rapportées en tenant compte des règles et des définitions se retrouvant dans la section C ‑ Données sur les centres d’activités (chapitre 03) et dans les Instructions générales de comptabilisation (chapitre 04). 


  2. Lorsque votre personnel effectue des traitements de dialyse traditionnelle en unité de dialyse (6791) et semi‑autonome en unité de dialyse (6792), les coûts de main-d’œuvre (comprenant le personnel clinique, cadre et de soutien administratif) doivent être répartis en fonction du nombre d’heures consacrées par le personnel clinique à chaque sous-centre d’activités. Dans cette même situation, les autres charges directes doivent être réparties en fonction du nombre de traitements effectués dans chacun des sous-centres d’activités. 


  3. Les coûts des activités de la clinique externe de néphrologie doivent être imputés au sous-centre d'activités 6302 ‑ Consultations externes spécialisées. 


  4. Les fournitures liées à l’installation des accès vasculaires et péritonéaux sont imputées dans le centre d'activités où ils sont installés (exemple : cathéters de dialyse). 


  5. Les coûts du suivi de l’insuffisance rénale chronique (prédialyse) sont imputés au c/a 7090 ‑ Médecine de jour et identifiés au rapport statistique annuel (formulaire AS‑478) sous la rubrique : soins et enseignement où figure également une définition. 


  6. Les frais d’entretien d’équipement d’hémodialyse sont imputés au sous-centre d’activités 7802 ‑ Entretien et réparation des installations (équipements médicaux). 

    En milieu hospitalier ou en centre satellite, les coûts de l’entretien du système d’eau et de toutes les fournitures reliées à la qualité de l’eau sont imputés aux s‑c/a 7802 ‑ Entretien et réparation des installations (équipements médicaux) ou 7801 ‑ Entretien et réparation des installations (générales) au prorata de leur participation (ex. : sels adoucisseurs et ultrafiltres). 


  7. Les frais de support annuel des logiciels et des interfaces supportant les appareils de dialyse ou tous les autres appareils dédiés à l’unité de dialyse ou contribuant à la prestation de services de ce centre d’activités y sont imputés. De même, les frais de licences d’utilisation récurrents y sont imputés selon le nombre de postes utilisés en unité de dialyse. Dans le cas d’un frais de licence unique, se référer aux règles de capitalisation des logiciels décrites au Manuel de gestion financière (Vol. 01, Chap. 03, Section A, Sujet 3 « Immobilisations »). 


  8. Télémédecine : l’offre de service de santé à distance, par le biais de communications électroniques, ne peut amener un décompte de l’unité de mesure « Le traitement » supérieur au nombre de traitements réellement effectués et sa déclaration ne peut l’être que par le personnel qui l’a réalisé.


  9. Le total des sous-centres d'activités 6791 à 6796 forme le centre d'activités 6790. 


  10. Lors de la compilation des unités de mesure, la direction doit prévoir un formulaire où seront compilées périodiquement, au minimum, les informations suivantes : 
  • La date
  • Le numéro de dossier ou le nom de l’usager 
  • La date de présence 
  • Le nombre d’usagers au 31 mars selon la région de résidence 
  • Le nombre d’usagers selon la voie d’accès vasculaire utilisée au 31 décembre tel que transmis au Registre canadien 
  • Le nombre de traitements selon la région de résidence 
  • Le nombre de traitements selon le statut admis ou inscrit de l’usager lorsque applicable
  • Le nombre de traitements en isolement pour les usagers selon le statut admis ou inscrit lorsque applicable
  • La signature du praticien


La région de résidence correspond à l’adresse de la personne au 31 mars. 




Politique d'accessibilité
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