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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2015-04-01 1995-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

7090 - L'unité de médecine de jour

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
SPH  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CH  

Introduction

Ce centre regroupe les activités de soins requis par des usagers inscrits. Elles nécessitent un temps de coordination, de préparation ou de surveillance d’activités réalisées ailleurs qu’à l’unité. Elles comprennent aussi celles entièrement rendues à l’unité servant au diagnostic, au traitement ou encore à l’enseignement et suivi à des usagers atteints d’une maladie chronique. Ces activités, dépassant généralement une heure, sont planifiées et offertes en une même journée ou sur plusieurs jours.

La médecine de jour permet de réaliser sur une base ambulatoire des examens diagnostiques et des traitements nécessitant généralement le plateau technique de l'hôpital. Elle a pour effet d'offrir des soins et des services à l'intention des personnes qui, autrement, auraient dû être hospitalisées. Elle vise ainsi à réduire ou à éviter l'hospitalisation.

La médecine de jour offre des services différents de ceux des consultations externes spécialisées en raison de la nature de l'intervention (complexité, instabilité et évolution clinique du patient) et de sa durée. 

Activités

  • Élaboration du plan d'intervention et du plan de services;
  • Dispensation de soins spécifiques;
  • Surveillance de l'évolution de la condition clinique;
  • Enseignement à l'usager et à ses proches;
  • Évaluation de la capacité d'autotraitement dans certains cas;
  • Notation au dossier;
  • Tous autres soins infirmiers;
  • Gestion de l’unité;
  • Secrétariat.
     

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires;
  • Avantages sociaux généraux;
  • Avantages sociaux particuliers;
  • Charges sociales. 


Autres charges directes

  • Services achetés;
  • Fournitures et autres charges :  
    • instruments et petit matériel;
    • fournitures médicales et chirurgicales;
    • papeterie, impression et articles de bureau;
    • frais de déplacement, de séjour et d'inscription du personnel;
    • location d'équipement;
    • fournitures et charges diverses.  


Notes

  1. Les données du c/a sont rapportées en tenant compte des règles et des définitions se retrouvant dans la section C ‑ Données sur les centres d’activités (chapitre 03) et dans les Instructions générales de comptabilisation (chapitre 04). 

  2. Les données sur les coûts et les unités de mesure des interventions des autres services sont compilées dans chacun des centres d'activités appropriés. 

  3. Les coûts des fournitures de lingerie et de literie jetables doivent être imputés au centre d'activités 7600 - Buanderie et lingerie. 
     

Unités de mesure

A) Le jour-soins  

Définition et relevé 
C'est la somme des jours où des usagers ont reçu des soins individuels ou de groupe dans le cadre des activités de la médecine de jour. Un jour est compté lorsque l'usager a reçu un service ce jour‑là. Un seul jour peut être inscrit par période de vingt-quatre heures par le personnel dont le salaire est imputé à ce centre d’activités (voir aussi note 2 plus haut). Exceptionnellement, les bilans préopératoires pour admission sont relevés dans le cadre d’une rencontre ou d’une communication téléphonique. Dans le cas où un usager bénéficie de plus d'un type d'activités dans une période de 24 heures, on doit compiler l'activité la plus significative.  

La direction de l'établissement doit prévoir un formulaire ou un registre où l'on inscrit périodiquement, au minimum, les informations suivantes : 

  • Le numéro ou le nom de l'usager;
  • La date Le nombre total de jours-soins;
  • La signature du responsable.

 

B) L'usager 

Définition et relevé
Il s'agit de compter les usagers différents par activité ayant fait l'objet d'au moins une intervention individuelle ou de groupe admissible au relevé d’un jour-soins. Le nombre total des usagers est établi pour l'exercice allant du 1er avril au 31 mars. 

La direction de l'établissement doit prévoir un formulaire ou un registre où l'on inscrit périodiquement, au minimum, les informations suivantes : 

  • Le numéro ou le nom de l'usager;
  • La date Le nombre d'usagers;
  • La signature du responsable. 


Notes

  1. L'établissement ne doit pas compléter d'abrégé admission/sortie (Med‑Écho) pour ces usagers. 


  2. L'établissement doit compléter la page appropriée du rapport statistique annuel sur laquelle on retrouve les activités significatives réalisées en médecine de jour.  


  3. Les interventions téléphoniques pertinentes avec l’usager sans être relevées au nombre des jours‑soins sont rapportées au rapport statistique annuel des centres hospitaliers. Il s’agit seulement des conversations amenant une révision de la médication, un ajustement au plan de soins ou un enseignement.  

    Les relances téléphoniques n'entraînent pas le décompte d'un jour-soins.   
Mentionné dans les éléments suivants



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