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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2020-04-01 1994-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

8022 - Réadaptation pour adultes - Traumatismes cranio-cérébraux

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
DP   SPH  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Non exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CR  

Introduction

Ce sous-centre regroupe les activités visant à permettre à un adulte ayant des incapacités motrices récentes, sévères et non stabilisées et résultant de traumatismes cranio-cérébraux, de récupérer de façon optimale ses fonctions physiques, intellectuelles et psychiques.

On entend par traumatisme cranio-cérébral les atteintes cérébrales et bulbaires caractérisées par une destruction ou une dysfonction du tissu cérébral et provoquées par un contact brusque entre le tissu cérébral et la boîte crânienne ou par une fracture ouverte.

Activités

  • Organisation et coordination du personnel; 
  • Organisation et coordination des activités;
  • Assistance morale et physique aux usagers; 
  • Application, suivi et contrôle du plan d'intervention;
  • Note évolutive aux dossiers. 

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires;
  • Aavantages sociaux (généraux et particuliers);
  • Charges sociales; 
  • Main-d’œuvre indépendante (MOI).


Autres charges directes

  • Services achetés; 
  • Fournitures et autres charges :
    • achat ou location de mobilier et d’équipement non capitalisables et non financés par les enveloppes décentralisées; 
    • fournitures médicales; 
    • instruments et matériel pour test et évaluation utilisés en réadaptation;
    • frais de déplacement et de séjour du personnel, incluant la MOI; 
    • frais d’inscription à une formation, un colloque, un congrès, etc.; 
    • autres fournitures et charges diverses.

Unités de mesure

A) Les heures de prestation de services

Définition et relevé 
C’est le total des heures de prestation de services compilées pour les activités du présent sous-centre. L’unité de mesure « Les heures de prestation de services » est définie au centre d’activités 8020. 


B) L’usager

Définition et relevé
C’est le total des usagers compilés pour les activités du présent sous-centre. L’unité de mesure « L’usager » est définie au centre d’activités 8020.  


Notes

  1. Aucune unité de mesure ne doit être compilée par les intervenants dont la rémunération n’est pas imputée à ce sous‑centre. 

  2. Les notes sur les coûts et les unités de mesure, inscrites au centre d’activités 8020, s’appliquent à ce sous‑centre, le cas échéant. 
Mentionné dans les éléments suivants



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