Logo MSSS
G26, Version 1.0.2.1682
Liens Ignorer la navigation
Attention : Il est possible que le contenu du site puisse ne pas satisfaire aux exigences du Standard sur l'accessibilité des sites Web. Si vous avez besoin d'accompagnement ou d'assitance vous pouvez contacter l'équipe de pilotage au circulaires_mgf@msss.gouv.qc.ca.
Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2022-04-01 1985-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

6320 - Unité de retraitement des dispositifs médicaux

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
DP   SPH  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Non exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CLSC   CH   CHSLD   CR  

Introduction

Ce centre regroupe les activités reliées aux processus de nettoyage, de désinfection, de stérilisation, d'entreposage et de distribution de dispositifs médicaux (DM) devant être retraités de façon à permettre leur réutilisation pour des soins aux usagers. Il comprend toutes les activités de retraitement des unités décentralisées qui peuvent se trouver en endoscopie, en otorhinolaryngologie, en ophtalmologie, en dentisterie, en inhalothérapie ou au bloc opératoire.  

Activités

  • Réception des DM contaminés/Tri/Démontage;  
  • Nettoyage/Rinçage;  
  • Désinfection/Rinçage;  
  • Séchage; 
  • Inspection et contrôle; 
  • Assemblage (préparation de différents plateaux);  
  • Emballage/Stérilisation/Stockage; 
  • Distribution; 
  • Gestion des activités; 
  • Secrétariat. 

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires;  
  • Avantages sociaux généraux;  
  • Avantages sociaux particuliers;  
  • Charges sociales.  


Autres charges directes

  • Services achetés;  
  • Fournitures et autres charges : 
    • Équipements de protection individuelle; 
    • Produits de retraitement (par exemple : détergents, désinfectants de faible et de haut niveaux), brosses, etc.; 
    • Agents stérilisants; 
    • Indicateurs chimiques et biologiques;  
    • Plateaux; 
    • Papeterie, impression et articles de bureau; 
    • Frais de déplacement, de séjour et d’inscription du personnel affecté à ce centre d’activités;
    • Achat ou location de mobilier et d’équipement non capitalisables et non financés par les enveloppes décentralisées; 
    • Fournitures et charges diverses.


Notes

  1. Les données du centre d’activités (c/a) sont rapportées en tenant compte des règles et des définitions se retrouvant dans la section C ‑ Données sur les c/a (Chapitre 3) et dans les Instructions générales de comptabilisation du chapitre 4 du Manuel de gestion financière. 

  2. Le prénettoyage est généralement effectué sur les lieux d’utilisation des DM et sert à diminuer la quantité de salissures et la charge infectieuse et à faciliter le nettoyage ultérieur. Il permet d’éviter le séchage des souillures sur le DM

  3. Les coûts des DM qui sont inférieurs aux seuils de capitalisation sont des dépenses de fonctionnement imputables aux c/a utilisateurs. 

    [retrait

Unité de mesure

A) Le retraitement pondéré (PR)

Définition et Relevé 

C’est le nombre total de minutes de retraitement réalisées sur une période allant du 1er avril au 31 mars. Il tient compte de 17 catégories de retraitement (CR) réparties en deux types de procédés : DM stérilisés et DM désinfectés.

Le RP est obtenu en sommant les produits des nombres de CR par leurs coefficients de pondération spécifiques.

Il est calculé à partir de la formule présentée dans le supplément présenté en pièce jointe au c/a.

Annexe(s) et pièce(s) jointe(s)
  Nom du document Date
  Chapitre 04_6320_Annexe (2022-03-29)_Supplément_2022-04-01.pdf  2022-03-29



Politique d'accessibilité
Gouvernement du Québec
© Gouvernement du Québec, 2022