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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2022-04-01 1995-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

7060 - Services d'oncologie et d'hématologie

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
SPH  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CH  

Introduction

Ce centre regroupe les activités spécialisées requises par les usagers atteints de cancer ou d’affections hématologiques réparties dans les sous-centres d’activités (s-c/a) suivants : 

7061   Services externes d’oncologie et d’hématologie (comprenant celles des archivistes‑registraires) 

7062   Accompagnement des usagers atteints de cancer par l’IPO 

7063   Ligne téléphonique Info-Onco 

7064   Procédures d'aphérèse  

Activités

  • Gestion des activités;
  • Accueil, organisation et coordination;
  • Élaboration du plan d'intervention et du plan de services;
  • Administration d’agents antinéoplasiques par différentes voies (intraveineuse, intrapéritonéale, intramusculaire, intrathécale, intravésicale, sous-cutanée, etc.) pour des traitements systémiques (chimiothérapie, immunothérapie ou thérapies ciblées) ou d’autres traitements médicamenteux contre le cancer;
  • Dispensation de traitements et autres procédures thérapeutiques;
  • Activités de soutien et d’information à l'usager;
  • Assistance aux médecins(note 3);
  • Coordination des déplacements internes des usagers;
  • Suivi des traitements, surveillance et gestion des symptômes;
  • Enseignement individuel ou de groupe à l'usager et à ses proches;
  • Interventions téléphoniques durant et après les heures d’ouverture du service;
  • Note aux dossiers;
  • Tous autres soins infirmiers;
  • Secrétariat et soutien administratif;
  • Tâches reliées au registre local de cancer, dont le codage et la saisie des variables requises et l’identification du cancer.

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires;
  • Avantages sociaux généraux;
  • Avantages sociaux particuliers;
  • Charges sociales.

Autres charges directes

  • Services achetés;
  • Fournitures et autres charges :
    • fournitures médicales et chirurgicales;
    • papeterie, impression et articles de bureau;
    • frais de déplacement, de séjour et d'inscription du personnel;
    • achat ou location de mobilier et d’équipement non capitalisables et non financés par les enveloppes décentralisées;
    • fournitures et charges diverses.


Notes

  1. Les données du centre d'activités (c/a) sont rapportées en tenant compte des règles et des définitions se retrouvant dans la section C – Données sur les centre d’activités (chapitre 03) et dans les Instructions générales de comptabilisation (chapitre 04). 


  2. Les coûts relatifs aux activités reliées à l'enseignement et effectuées dans les bureaux des médecins à plein temps géographique (exemple : salaires des secrétaires, papeterie, photocopie, etc.) doivent être imputés au s-c/a 0250 - soutien à l'enseignement médical (voir la brochure no1, Accord-cadre avec les médecins spécialistes, Décret). 


  3. Les médecins font partie de l’équipe interdisciplinaire qui offre des soins aux personnes atteintes de cancer et possèdent une expertise dans son traitement. La déclaration de la plupart des autres spécialités est prévue aux s-c/a 6302 – Consultations externes spécialisées et 6307 – Services de santé courants (par exemple, omnipraticiennes-sénologues d’un centre de référence pour investigation désigné). 

    Toutefois, des établissements disposant d’un large éventail de spécialités médicales et chirurgicales structurent davantage leur organisation en cancérologie. Leur distinction est liée à des regroupements physiques (appelé communément centres intégrés) entraînant un partage des ressources comme l’accueil pour les consultations médicales et les visites de suivi dans les segments de la prise en charge du cancer : chirurgie, radiothérapie, [retrait] traitements systémiques (chimiothérapie, immunothérapie ou thérapies ciblées).

    Cette intégration a un impact à la hausse sur le volume des visites déclaré aux services externes d’hématologie et oncologie compensée par un effet inverse dans les comptes de leur provenance comme les s-c/a 6302 – Consultations externes spécialisées et 6849 – Support à la radio-oncologie. 

    Le s-c/a 7061 – regroupe alors les coûts associés à ce lieu de prestation de services pour les consultations et suivis avec des hématologues ou oncologues, mais aussi avec d'autres médecins spécialistes de cette équipe médicale.


  4. L’ensemble des s-c/a 7061 à 7064 forme le c-a 7060. 

Unité de mesure

B) L’usager

Définition et relevé 
C’est la somme des usagers différents atteints de cancer ou d’autres maladies, comme certains troubles neurologiques traités par aphérèse, et ayant reçu au moins un des services dont les charges sont déclarées dans un des s-c/a prévus à ce c/a pour l’exercice allant du 1er avril au 31 mars.

Chaque usager ne doit être compté qu’une seule fois durant l’exercice. 

La direction de l’établissement doit prévoir un formulaire ou un registre servant au calcul du nombre d’usagers. 

Annexe(s) et pièce(s) jointe(s)
  Nom du document Date
  Chapitre 04_7060_Annexe (2018-08-01)_Supplément au ca.pdf  2018-08-01



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