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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2016-04-01 1985-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

6980 - Foyers de groupe

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
DP   JD   SAPA   SM  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Non exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CH   CHSLD   CR   CJ  

Introduction

Les foyers de groupe sont des installations administrées et financées par un établissement et qui peuvent recevoir de petits groupes d’usagers (maximum neuf personnes) pour leur procurer des services de réadaptation et accroître leur autonomie en vue d'une intégration sociale. 

Activités

  • Organisation et coordination des activités
  • Encadrement du personnel
  • Surveillance et contrôle de l’évolution des usagers
  • Contribuer à l’élaboration du plan d’intervention
  • Contribuer à l’élaboration du rapport de révision
  • Contribuer à l’application des mesures de protection volontaire ou ordonnée
  • Soutien aux activités de vie quotidienne
  • Contribuer à l’évaluation et traitement psychologique et psychiatrique
  • Application du placement sous garde ordonné par le tribunal
  • Organisation et coordination du travail du personnel
  • Assistance morale, physique et psychologique aux usagers
  • Application, suivi et contrôle des plans d’intervention
  • Notation aux dossiers
  • Secrétariat et soutien

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires
  • Avantages sociaux généraux
  • Avantages sociaux particuliers
  • Charges sociales


Autres charges directes

  • Services achetés
  • Fournitures et autres charges :
    • denrées alimentaires
    • entretien ménager
    • entretien des installations
    • fonctionnement des installations
    • médicaments (CR seulement)
    • allocations et dépenses personnelles des usagers
    • matériel et articles pour réaliser les activités
    • frais pour jeux (manuels et informatiques), loisirs et activités culturelles
    • matériel de bricolage
    • papeterie, impression et articles de bureau
    • frais de déplacement, de séjour et d'inscription du personnel 
    • fournitures et charges diverses  


Notes

  1. Les données du c/a sont rapportées en tenant compte des règles et des définitions se retrouvant dans la section C ‑ Données sur les centres d’activités (Chapitre 3) et dans les Instructions générales de comptabilisation (Chapitre 4).

  2. Les établissements exploitant les missions de CPEJ – CRJDA – CRMDA doivent se référer au s-c/a 6989 au regard de la description des activités, de l’imputation des coûts et de la présentation des unités de mesure.

  3. L’ensemble des sous-centres 6984 (CR), 6985 (CH et CJ), 6986 (CH), 6988 (CHSLD) et 6989 (CJ) forme le centre d’activités 6980. 

Unité de mesure

A) Le jour-présence

Relevé
C’est le total des jours-présence en foyer compilés dans les souscentres 6984 à 6986, 6988 et 6989.




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