Logo MSSS
G26, Version 1.0.2.1682
Liens Ignorer la navigation
Attention : Il est possible que le contenu du site puisse ne pas satisfaire aux exigences du Standard sur l'accessibilité des sites Web. Si vous avez besoin d'accompagnement ou d'assitance vous pouvez contacter l'équipe de pilotage au circulaires_mgf@msss.gouv.qc.ca.
Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2022-04-01 2016-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

6607-20 - Microbiologie

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
SPH  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CLSC   CH   CHSLD  

Introduction

Ce sous-sous-centre regroupe les activités d'examens cliniques (procédures) couramment effectuées dans des laboratoires de microbiologie qui comprennent, selon la sous-section du Répertoire québécois et système de mesure des procédures de biologie médicale (ci-après le « répertoire »), plusieurs subdivisions, dont la bactériologie, la mycobactériologie, la mycologie, la parasitologie, la virologie, le diagnostic moléculaire en infectiologie et l’environnement. La microbiologie s'intéresse à la nature et aux effets des maladies causées par les micro‑organismes. 

Si une procédure, y compris une procédure d’envoi, est réalisée dans ce sous-sous-centre d’activités (sous-s-c/a) sans qu’elle corresponde à la sous-section équivalente au répertoire, elle peut y être relevée lorsque les coûts s’y trouvent.  

Activités

  • Réception et encodage des requêtes d’analyses; 
  • Analyse ou envoi des échantillons (préparation et emballage); 
  • Interprétation des résultats; 
  • Compilation et analyse des données; 
  • Étalonnage des appareils et assurance qualité; 
  • Entretien, nettoyage et réparation des équipements; 
  • Gestion des activités; 
  • Élaboration de programmes de formation en cours d’emploi; 
  • Secrétariat et travaux administratifs.

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires, avantages sociaux (généraux et particuliers) et charges sociales
  • Main-d’œuvre indépendante (MOI) 


Autres charges directes

  • Services achetés; 
    • contrats de service auprès des laboratoires privés; 
    • ententes de services auprès des établissements publics désignés du réseau de la santé et des services sociaux (RSSS) et de ses partenaires; (note 1)
    • contrats d’entretien des appareils; 
  • Fournitures et autres charges :
    • achat ou location de mobilier et d’équipement non capitalisables et non financés par les enveloppes décentralisées; 
    • fournitures, dispositifs médicaux : 
      • contenants pour disposer des déchets biomédicaux et des déchets chimiques;
    • fournitures, entretien des équipements : 
      • équipements de protection individuelle (écran facial/visière); 
      • produits de nettoyage (désinfectants et agents stérilisants); 
      • pièces de remplacement et outils spécifiques à la maintenance et au bon fonctionnement des équipements; 
    • fournitures, laboratoire clinique :
      • brûleurs, jarres anaérobie, boîtes de Pétri, ensemenseurs, etc.; 
      • matériel d’étalonnage et de contrôle de la qualité; 
      • matériel pour les prélèvements (écouvillons, tubes Vacutainer, tubes pour l’hémoculture, récipients pour urines et selles); (note 2)
      • réactifs et produits chimiques (colorants); 
      • verrerie (lamelles, béchers, flacons, pipettes, tubes à essai, etc.); 
    • fournitures médicales (aiguilles, papillons, seringues, etc.); 
    • frais de déplacement et de séjour du personnel, incluant la MOI; 
    • [retrait];
    • frais d’inscription à une formation, un colloque, un congrès, etc;. 
    • frais de support annuel de logiciels, d’interfaces et de droits d’utilisation; 
    • frais de traitement et d’analyse des données (bio-informatique); 
    • frais de transport interinstallations et externe des échantillons; (note 3)
    • papeterie, impression (formulaires, étiquettes, etc.) et articles de bureau; 
    • autres fournitures et charges diverses. 


Notes

  1. Les procédures réalisées par le Laboratoire de santé publique du Québec (partenaire du RSSS) sont considérées comme des services achetés. 

    Les établissements privés conventionnés (EPC), ayant une mission centre hospitalier (CH), imputent la totalité des services achetés au sous-s-c/a 6607-10 - Biochimie – Hématologie - Immunologie. 

  2. Ce sous-s-c/a peut aussi comprendre les charges et les unités de mesure reliées aux prélèvements effectués par le personnel rémunéré au présent sous-s-c/a. 

  3. Les frais d’emballage et de transport sont imputés aux sous c/a du sous-centre d’activités 6607 - Laboratoires regroupés où la main-d’œuvre et les procédures d’envoi sont enregistrées. 

  4. La catégorisation de ces activités par sous-s-c/a est obligatoire. 

  5. Les notes inscrites au centre d’activités (c/a) 6600 - Laboratoires de biologie médicale s’appliquent à ce sous-s-c/a, le cas échéant. 

Unités de mesure

A) La procédure pondérée


B) La procédure

Pour calculer les unités de mesure, se référer aux définitions, aux relevés et aux notes décrites au c/a 6600 - Laboratoires de biologie médicale.




Politique d'accessibilité
Gouvernement du Québec
© Gouvernement du Québec, 2022