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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2021-04-01 1985-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

6606 - Centre de prélèvements

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
SG   SPH  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Non exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CLSC   CH   CHSLD   CR  

Introduction

Ce sous-centre regroupe les activités relatives au prélèvement sur un usager, par du personnel du centre de prélèvements, d'échantillons biologiques devant faire l'objet d'analyses (procédures).

Activités

  • Réception des usagers et préparation des requêtes d’analyse
  • Prélèvements sur les usagers (note 1)
  • Envoi des échantillons (préparation, stabilisation et emballage)
  • Compilation et analyse des données
  • Gestion des activités 
  • Secrétariat et travaux administratifs 

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires, avantages sociaux (généraux et particuliers) et charges sociales
  • Main-d’œuvre indépendante (MOI)


Autres charges directes

  • Services achetés
  • Fournitures et autres charges :
    • achat ou location de mobilier et d’équipement non capitalisables et non financés par les enveloppes décentralisées
    • fournitures, dispositifs médicaux :
      • contenants pour disposer des déchets biomédicaux et des déchets chimiques
    • fournitures, laboratoire clinique :
      • instruments, brûleurs, filtres, etc.
      • matériel pour les prélèvements (écouvillons, tubes Vacutainer, tubes pour l’hémoculture, récipients pour urine et selles) (note 2)
    • fournitures médicales (aiguilles, papillons, seringues, etc.)
    • frais de déplacement, de séjour et d’inscription du personnel
    • frais de transport interinstallations et externe des échantillons (note 3)
    • maintenance de logiciels (frais de support annuel et droits d’utilisation)
    • papeterie, impression (formulaires, étiquettes) et articles de bureau
    • autres fournitures et charges diverses


Notes

  1. Ce sous-centre est utilisé exclusivement par le personnel qui relève administrativement du c/a 6600 - Laboratoires de biologie médicale.

    Le personnel qui réalise des prélèvements sur les usagers, mais qui n’enregistre pas de procédures dans le système d’information d’où les données sont extraites puis importées dans la banque de données des activités de laboratoire (Centralab), demeure dans leurs c/a respectifs.

    Concernant les prélèvements effectués, il s’agit :


    - à l’unité de vie pour jeunes en CJ5860 Santé des jeunes
    - au service de prélèvements d’un GMF-R ou en CLSC1

    5981 Services infirmiers GMF et GMF-R
    6307 Services de santé courants 

    - à l’unité d’hospitalisation



    6010 Pédopsychiatrie 
    6020 Psychiatrie pour adultes
    6030 Gérontopsychiatrie
    6100 Psychiatrie légale 
    - à l’unité de soins de courte durée


    6050 Aux adultes et aux enfants
    6200 Néonatologie
    6360 Soins à la mère et au nouveau-né 

    - à l’unité de soins de longue durée en CH ou CHSLD 

    6060 Personnes en perte d’autonomie
    6270 Diagnostic psychiatrie 

    - à domicile

    6170 Soins infirmiers à domicile 

    - à l’urgence 

    6240 Urgence
    6690 Unité de traitement en toxicomanie
     
    - lors d’un dépistage ou d’une consultation (CH, GMF-U, CLSC) 

    6300 Consultations externes
    6570 Aire ouverte

    - à l’unité de réadaptation en CH ou en CR6080 et 8090 Unité de réadaptation fonctionnelle intensive 

  2. Ce sous-centre comprend exclusivement les coûts du matériel utilisé par le personnel dont la rémunération est imputée au présent s-c/a.

    Les coûts du matériel utilisé pour les prélèvements par le personnel réalisant les analyses de laboratoire de biologie médicale sont imputés selon leur s-c/a d’appartenance 6601, 6602, 6604, 6605, 6607-10, 6607-20, 6608 ou 6609.
  3. Ce sous-centre comprend exclusivement les coûts associés aux demandes de transport des échantillons en provenance du centre de prélèvements qui relève administrativement des laboratoires de biologie médicale.

    a. Envoi intra-installation

    Lorsque le centre de prélèvements et le laboratoire où s’effectuent les analyses sont situés dans le même lieu physique, les frais de transport interne (coursier) demeurent au s-c/a 7535 - Télécommunications.


    b. Envoi interinstallations, interétablissements et intergrappes

    Lorsque le centre de prélèvements et le laboratoire où s’effectuent les analyses se situent dans des lieux physiques différents, les frais de préparation des spécimens humains en vue du transport (exemples : articles d’emballage, glace sèche, bloc réfrigérant, glacière, etc.) et les frais de transport externe (exemples : UPS Canada, Postes Canada, taxi, etc.) sont imputés au présent sous-centre.

  4. Les notes inscrites au c/a 6600 - Laboratoires de biologie médicale s’appliquent à ce sous-centre, le cas échéant.

Unités de mesure

A. La procédure pondérée

B. La procédure
Pour calculer les unités de mesure, se référer aux définitions, aux relevés et aux notes décrites au c/a 6600 ‑ Laboratoires de biologie médicale. 

_________________________________
  1. Seulement le personnel qui ne relève pas administrativement du c/a 6600 - Laboratoires de biologie médicale.
Mentionné dans les éléments suivants



Politique d'accessibilité
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