Logo MSSS
G26, Version 1.0.2.1682
Liens Ignorer la navigation
Attention : Il est possible que le contenu du site puisse ne pas satisfaire aux exigences du Standard sur l'accessibilité des sites Web. Si vous avez besoin d'accompagnement ou d'assitance vous pouvez contacter l'équipe de pilotage au circulaires_mgf@msss.gouv.qc.ca.
Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Date de mise en vigueur
2004-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

7002 - Centre pour activités de jour - Santé mentale

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
SM  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CR  

Introduction

Ce sous-centre regroupe les activités dirigées offertes à des usagers admis ou inscrits, ayant des problèmes de santé mentale. Les activités visent des objectifs d’adaptation ou de réadaptation prévus aux plans d'intervention des usagers. Ces activités de socialisation, de nature éducative ou récréative sont organisées et supervisées par le personnel de l'établissement, habituellement dans la communauté en dehors du milieu résidentiel.

Les activités de loisirs (sans objectif d’adaptation ou de réadaptation) sont imputées dans les centres d'activités du programme résidentiel (5513, 6947, 7043, 7053 ou 5543) lorsqu'elles sont réalisées exclusivement pour les usagers vivant dans un de ces milieux résidentiels.

Activités

  • Organisation et coordination des activités
  • Organisation et coordination du personnel
  • Assistance morale et physique aux usagers
  • Application, suivi et contrôle des plans d'intervention
  • Accompagnement et assistance des usagers lors des sorties
  • Notation aux dossiers

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires
  • Avantages sociaux généraux
  • Avantages sociaux particuliers
  • Charges sociales


Autres charges directes

  • Services achetés
  • Fournitures et autres charges:
    • matériel éducatif, jeux et articles de sport
    • allocations de fréquentation
    • frais de déplacement, de séjour et d'inscription du personnel 
    • location d'équipement 
    • fournitures et charges diverses

Unité de mesure

A) La présence

Définition et relevé
La présence correspond à une période d'une demi-journée durant laquelle l'usager accomplit des activités organisées par le personnel. La présence doit être d'au moins une heure pour être considérée. 

La direction doit prévoir un formulaire ou un registre où l'on inscrit périodiquement les informations suivantes : 

  • Le numéro ou le nom de l'usager 
  • La date de présence
  • Le nombre de présence
  • La signature du responsable


Note

Pour les fins du rapport statistique, l’établissement compile le nombre d’usagers ayant reçu des services de ce sous‑centre d’activités en tenant compte des groupes d’âges. Le même usager est compté une seule fois au cours de l’exercice.

Mentionné dans les éléments suivants



Politique d'accessibilité
Gouvernement du Québec
© Gouvernement du Québec, 2022