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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2010-04-01 1993-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

6080 - Soins infirmiers et d'assistance en unité de réadaptation fonctionnelle intensive

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
DP   SPH  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Non exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CH   CHSLD  

Introduction

Ce centre regroupe l'ensemble des activités de soins infirmiers et d'assistance distribués aux usagers admis dans une unité de réadaptation fonctionnelle intensive pour leur permettre de récupérer une fonctionnalité maximale suite à une perte d'autonomie motrice importante.

Activités

  • Organisation et surveillance des soins
  • Conception et évaluation de programmes de soins
  • Planification et évaluation systématique des interventions
  • Distribution des soins infirmiers et d'assistance en fonction des besoins des usagers
  • Traitements planifiés ou prescrits tels les activités de réadaptation, la médication, prélèvements et autres actions éducatives ou de communication
  • Participation aux programmes de réadaptation et d'enseignement
  • Assistance morale, psychologique et physique des usagers
  • Alimentation: de la distribution des plateaux jusqu'à l'assistance directe auprès des usagers 
  • Hygiène et confort des usagers
  • Contrôle et surveillance des déplacements des usagers 
  • Déplacement interne des usagers
  • Notation au dossier

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires
  • Avantages sociaux généraux
  • Avantages sociaux particuliers
  • Charges sociales


Autres charges directes

  • Services achetés
  • Fournitures et autres charges:
    • instruments et petit matériel
    • fournitures médicales et chirurgicales
    • papeterie, impression et articles de bureau
    • frais de déplacement, de séjour et d'inscription du personnel 
    • location d'équipement
    • fournitures et charges diverses 


Notes

  1. Les données du c/a sont rapportées en tenant compte des règles et des définitions se retrouvant dans la section C ‑ Données sur les centres d’activités (Chapitre 3) et dans les Instructions générales de comptabilisation (Chapitre 4). 

  2. Les données sur les coûts et les unités de mesure, notamment en physiothérapie, ergothérapie, audiologie et orthophonie, inhalothérapie, psychologie, services sociaux, nutrition clinique, transport et alimentation sont compilées dans chacun des centres d'activités appropriés. 

    L'établissement devra compiler les unités de mesure dans chacun de ces centres d'activités de façon à pouvoir établir, à l'exception du transport et de l'alimentation, le coût des services fournis à la clientèle de l'unité de réadaptation fonctionnelle intensive. Ces données financières seront demandées au rapport financier annuel à compter de l'exercice 1993-1994. Elles ne comprennent pas les coûts des activités d’administration, de soutien aux services et de la gestion des bâtiments et des équipements. 

  3. L’ensemble des coûts des s-c/a du 6081 et 6082 forment les coûts du c/a 6080. 

Unités de mesure

A) Le jour-présence

Définition et relevé
Le jour-présence est la période de temps pendant laquelle l'usager est admis et qui va de minuit à minuit. 

Le total des jours-présence correspond au nombre de jours compris entre le 1er avril et le 31 mars de l'exercice pendant lesquels les usagers sont admis dans l'établissement. 

Dans le calcul des jours-présence, on doit tenir compte des normes relatives aux jours d'absence comme les congés temporaires et autres. Le jour de l'admission compte pour un jour-présence mais on ne tient pas compte du jour de la sortie. Lorsqu'un usager est admis et sort ou décède le même jour, on doit compter un jour‑présence.


B) L'admission

Définition et relevé
Le nombre d'admissions correspond au nombre d'usagers dans les lits dressés autorisés au permis entre le 1er avril et le 31 mars de l'exercice financier. 

Les données cliniques correspondantes de la clientèle hospitalière sont transmises à Med-Écho sous le code de service 45‑Réadaptation physique. 

Pour supporter le relevé de ces deux unités de mesure, la direction de l'établissement doit prévoir un formulaire ou un registre où l'on inscrit périodiquement, au minimum, les indications suivantes : 

  • Le numéro de dossier et/ou le nom de l'usager
  • La date de l'admission et de sortie
  • Le nombre d'admissions
  • Le nombre de jours-présence selon la responsabilité de paiement et le type de chambre
  • Le nombre de jours d'absence
  • La signature du responsable 
Mentionné dans les éléments suivants



Politique d'accessibilité
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