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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2021-04-01 1985-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

6880 - Ergothérapie

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
DP   SAPA   SM   SPH  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Non exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CH   CHSLD  

Introduction

Ce centre regroupe les activités se rapportant aux services dispensés aux usagers, en mission centre hospitalier (CH) et en centre de soins de longue durée (CHSLD), au moyen des interventions ergothérapies reconnues.

Activités

  • Gestion des activités 
  • Accueil et inscription des usagers
  • Préévaluation et évaluation des usagers 
  • Élaboration des plans de traitement 
  • Communications avec les autres intervenants
  • Participation aux équipes multidisciplinaires 
  • Application des traitements
  • Surveillance et contrôle de l'évolution des cas 
  • Ajustement, évaluation, conception et fabrication de prothèses-orthèses et autres aides techniques 
  • Évaluation et adaptation de domicile 
  • Évaluation en vue de l'attribution d'aides techniques 
  • Participation au conseil multidisciplinaire
  • Participation à divers comités de nature clinique ou administrative 
  • Consultations sur la façon de dispenser certains soins 
  • Communications avec l'entourage de l'usager 
  • Supervision de stagiaires 
  • Appréciation de la qualité 
  • Notation au dossier
  • Déplacement interne des usagers (brancardiers) 
  • Secrétariat

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires, avantages sociaux (généraux et particuliers) et charges sociales
  • Main-d’œuvre indépendante (MOI)


Autres charges directes

  • Services achetés
  • Fournitures et autres charges :
    • achat ou location d’équipement non capitalisable et non financé par les enveloppes décentralisées
    • fournitures médicales
    • frais de déplacement et de séjour du personnel, incluant la MOI
    • frais d’inscription à une formation, un colloque, un congrès, etc.
    • instruments et matériel pour test et évaluation utilisés en ergothérapie
    • papeterie, impression et articles de bureau
    • autres fournitures et charges diverses 


Notes

  1. Les données du c/a sont rapportées en tenant compte des règles et des définitions se retrouvant dans la section C ‑ Données sur les centres d’activités (Chapitre 3) et dans les Instructions générales de comptabilisation (Chapitre 4).

  2. La répartition des coûts des services cliniques en ergothérapie, entre les programmes-services, est faite sur la base des heures de prestation de services, et ce, selon les diagnostics comme définis à la note d’orientation du Manuel de gestion financière (NOCC-17, chapitre 3, section D). Les données financières qui en résultent sont demandées au rapport financier annuel (formulaire AS-471).

  3. Les établissements offrant des services d’ergothérapie à domicile doivent compléter le sous-centre approprié composant le c/a 7160 ‑ Ergothérapie et physiothérapie ‑ Services à domicile et autres en CLSC et compiler l’unité de mesure correspondante. 

Unités de mesure

A) Les heures de prestation de services

Définition et relevé
C'est le total des heures consacrées à la réalisation des activités (réalisées et non seulement programmées) suivantes, lesquelles doivent être reflétées au dossier de l'usager : 

  • Préévaluation et évaluation des usagers
  • Élaboration des plans de traitement
  • Communications avec les autres intervenants
  • Participation aux équipes multidisciplinaires
  • Application des traitements
  • Surveillance et contrôle de l'évolution des cas 
  • Ajustement, évaluation, conception et fabrication de prothèsesorthèses et autres aides techniques 
  • Évaluation et adaptation de domicile
  • Évaluation en vue de l'attribution d'aides techniques 
  • Consultation sur la façon de dispenser certains soins
  • Communication avec l'entourage de l'usager 
  • Supervision de stagiaires (note 3) 
  • Notation aux dossiers 

Le temps consacré aux activités mentionnées ci-après n'est pas considéré comme des heures de prestation de services : 

  • Gestion des activités 
  • Accueil et inscription des usagers 
  • Participation au conseil multidisciplinaire
  • Participation à divers comités de nature clinique ou administrative 
  • Appréciation de la qualité 
  • Déplacement interne des usagers
  • Secrétariat


Notes

  1. Les activités de consultation réalisées auprès de la direction générale ou de la direction du personnel sont comptabilisées comme suit :

    - Élaboration de programmes de prévention des accidents de travail  
       7303 - Administration du personnel
    - Dispensation des cours sur la prévention des accidents de travail
       Centres et sous-centres d'activités concernés 

  2.  Aucune valeur unitaire ne doit être compilée si les heures de travail et les salaires ne sont pas imputés dans ce centre d'activités. Le temps effectué par des stagiaires et des préposés n'est pas considéré comme des heures de prestation de services. 

  3. La mesure des heures de prestation de services vise à mesurer le temps consacré par les thérapeutes à la prestation de soins.

    Dans cette optique, les soins offerts à l'un ou l'autre des usagers sont consécutifs et non simultanés et c'est la prestation de soins à chacun des usagers qui doit être mesurée en temps réel. 

    Le temps de prestation de soins compilé pour une période donnée ne devrait pas excéder le temps travaillé au cours de la même période.

    Lorsqu'un usager est traité simultanément par deux thérapeutes, le temps consacré au traitement est considéré comme des heures de prestation de services pour chacun des thérapeutes. 

    Lorsqu'un traitement de groupe est offert, le temps de prestation de services consacré au groupe est divisé par le nombre d'usagers afin d'obtenir le temps consacré à chacun de ceux-ci. 

    Les heures consacrées à la supervision de stagiaires sont considérées comme « Heures de prestation de services », et ce, seulement pour des activités reliées à la prestation de services (activités et heures de prestation du superviseur). Aux fins de la mesure des heures de prestation de services par usager, le temps correspondant au temps de supervision est imputé aux usagers traités par les stagiaires.

 

B) Le jour-traitement

Définition et relevé
Le nombre de jours-traitement représente la somme des journées au cours desquelles un usager a reçu des soins (réalisés et non seulement programmés) d’ergothérapie.

Un seul jour-traitement par usager est inscrit par période de 24 heures, et ce, même si l'usager reçoit plus d'un traitement, est traité simultanément par deux thérapeutes ou reçoit des traitements par deux thérapeutes différents au cours de la même journée. 

La présence de l'usager est requise (note 1).

Lorsqu'un traitement est offert à un groupe par deux thérapeutes, on ne doit compter qu'un jour-traitement par usager et l'usager ne doit être compté qu'une seule fois. 

Les jours-traitements résultant de travaux effectués par les stagiaires sont comptabilisés comme étant réalisés par le superviseur de stages.

Les données jour-traitement doivent être réparties comme suit :

  1. usagers hospitalisés
  2. usagers hébergés
  3. usagers externes selon la responsabilité de paiement


Notes

  1. Les établissements qui offrent des traitements individuels par des moyens de différentes technologies, de télécommunications « Vidéo (communication directe avec l'usager) » doivent considérer que l'usager est présent lorsqu'un tel service est offert. 

    Par conséquent, l'heure de prestation de services, le jour-traitement et l’usager sont comptés. 

  2. Aucune unité de mesure ne doit être comptée par les ergothérapeutes dont les salaires et les avantages sociaux sont imputés au c/a 6330 - Services d’évaluation et de traitement de deuxième et troisième ligne en santé mentale. 

  3. Afin de faciliter la compilation des données statistiques, veuillez-vous référer au supplément d’informations sous forme de questions et réponses classées avec la version électronique du c/a dans un format PDF.

 

Annexe(s) et pièce(s) jointe(s)
  Nom du document Date
  Chapitre 04_6880 (2011-04-01)_Annexe_Supplément.pdf  2011-04-01
Mentionné dans les éléments suivants



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