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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
1997-04-01 1987-04-01
Chapitre 03 - Données financières et quantitatives, NOCC et programmes
Section D - Notes d'orientation de comptabilisation et de compilation

NOCC-01 - Préface

Préambule

Un établissement ou une régie régionale doit utiliser un système comptable conforme aux normes contenues dans le présent manuel de gestion financière.

Cependant, certaines de ces normes peuvent faire l'objet d'interprétations diverses par les utilisateurs du manuel. 

En conséquence, il est opportun d'ajouter aux normes établies des recommandations se rapportant à la comptabilisation et la compilation des données, à leur inscription au rapport financier annuel, et au relevé des unités de mesure.

Les notes d'orientation ne peuvent remplacer les règles comptables généralement reconnues, mais doivent aider les utilisateurs du manuel à présenter, de manière uniforme, les données financières et quantitatives non financières. 

Table des matières et mise à jour

Les sujets dont les notes d'orientation traitent ne sont pas mentionnés dans la table des matières (volume 01, chapitre 00) puisque, dans de nombreux cas, elles ne sont que temporaires. Afin de permettre aux usagers de s'assurer que la section "Notes d'orientation de comptabilisation et de compilation" (NOCC) de leur manuel est bien à jour, la table des matières des notes d'orientation est mise à jour lors de chaque addition ou abrogation.

De plus, afin d'en faciliter leur repérage et leur classement, les notes sont identifiées selon une séquence numérique (NOCC-01, NOCC-02, etc). Ainsi, la première note concerne la préface et est intitulée: "NOCC-1, Préface". 

 




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