G26

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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur

Date de mise en vigueur
2006-04-01

Chapitre 06 - Lettres de mise à jour

MGF-035 - Manuel de gestion financière des établissements : mise à jour pour tous les établissements exploitant les missions CLSC - CH - CHSLD - CR au 1er avril 2006

Destinataire(s)

Les directrices et les directeurs généraux des établissements de santé et de services sociaux

À compter du 1^er avril 2006, des modifications sont apportées au Manuel de gestion financière. Ces modifications sont identifiées par un trait vertical en marge sur les pages révisées.

Une liste des principaux changements est jointe en annexe ainsi que des indications pour le classement.

Le Service des normes et pratiques de gestion est disponible pour tout renseignement additionnel, au numéro de téléphone 418 266-5940.

Le 13 avril 2006

Le sous-ministre associé à la Coordination, au Financement, et à l'Équipement,

Original signé par

Roger Paquet

Annexe(s) et pièce(s) jointe(s)

		Nom du document		Date
		MGF-035 (2006-04-01)_Annexe.pdf		2021-11-25

Messages

		Nom du document		Date
		MGF-035_Message (2006-10-12).pdf		2006-10-13
		MGF-035_Message (2006-05-18).pdf		2006-05-19

Liste des éléments concernés

Chapitre	Titre	Raison	Date
Chapitre 03	Données quantitatives non financières	Modification	2006-04-01
Chapitre 03	Données sur les centres d'activités	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	5510 - Ressources intermédiaires	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	5520 - Ressources de type familial - Familles d'accueil	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	5540 - Autres ressources non institutionnelles d'hébergement	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	5910 - Services psychosociaux pour les jeunes en difficulté et leur famille	Ajout	2006-04-01
Chapitre 04	5918 - Services psychosociaux pour les jeunes en difficulté et leur famille (Hors-territoire)	Ajout	2006-04-01
Chapitre 04	5919 - Services psychosociaux pour les jeunes en difficulté et leur famille (Non réparti)	Ajout	2006-04-01
Chapitre 04	5930 - ?	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	5938 - Services ambulatoires de santé mentale en première ligne (Hors-Territoire)	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	5939 - Services ambulatoires de santé mentale en première ligne (non réparti)	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	5940 - Soutien dans la communauté aux personnes souffrant d'un trouble mental grave	Ajout	2006-04-01
Chapitre 04	5941 - Suivi intensif dans la communauté	Ajout	2006-04-01
Chapitre 04	5942 - Soutien d'intensité variable dans la communauté	Ajout	2006-04-01
Chapitre 04	6010 - Unités d'hospitalisation en pédopsychiatrie (0 - 17 ans)	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6020 - Unités d'hospitalisation en psychiatrie pour adultes	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6030 - Unités d'hospitalisation en gérontopsychiatrie	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6100 - Psychiatrie légale	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6322 - Centre de stérilisation et de distribution (CLSC - CH)	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6330 - Services externes en psychiatrie	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6331 - Services externes en pédopsychiatrie (0-17 ans)	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6332 - Services externes en psychiatrie pour adultes	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6352 - Inhalothérapie - Autres	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6390 - Service de pastorale	Modification	2005-04-05
Chapitre 04	6430 - Encadrement des ressources non institutionnelles (RNI)	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6564 - Psychologie	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6565 - Services sociaux	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6590 - Santé scolaire	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6591 - Santé scolaire	Retrait	2002-04-01
Chapitre 04	6592 - Services sociaux scolaires	Retrait	1992-04-01
Chapitre 04	6598 - Services en milieu scolaire (hors-territoire)	Retrait	1997-04-01
Chapitre 04	6600 - Laboratoires de biologie médicale	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6601 - Banque de sang	Modification	2005-04-01
Chapitre 04	6604 - Anatomopathologie	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6605 - Cytologie	Modification	1998-04-01
Chapitre 04	6606 - Centre de prélèvements	Modification	2004-04-01
Chapitre 04	6607-00 - Laboratoires regroupés	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6608 - Dépistage néonatal	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6609 - Génétique médicale	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6780 - Médecine nucléaire et TEP	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6785 - Médecine nucléaire	Ajout	2006-04-01
Chapitre 04	6786 - TEP	Ajout	2006-04-01
Chapitre 04	6790 - Dialyse	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6791 - Hémodialyse traditionnelle en unité de dialyse	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6792 - Hémodialyse semi-autonome en unité de dialyse	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6793 - Hémodialyse à domicile	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6794 - Hémodialyse hors de l'unité de dialyse	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6795 - Dialyse péritonéale	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6796 - Unité mobile d'hémodialyse	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6861 - Audiologie	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6862 - Orthophonie	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6870 - Physiothérapie	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6880 - Ergothérapie	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6900 - Réinsertion et intégration sociales	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6902 - Réinsertion et intégration sociales (santé mentale)	Retrait	2005-04-01
Chapitre 04	6930 - Intégration - Réintégration sociale en santé mentale	Retrait	2005-04-01
Chapitre 04	6938 - Intégration - Réintégration sociale en santé mentale (hors-territoire)	Retrait	2005-04-01
Chapitre 04	6939 - Intégration - Réintégration sociale en santé mentale (non réparti)	Retrait	2005-04-01
Chapitre 04	6980 - Foyers de groupe	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	6985 - Foyers de groupe en santé mentale - Jeunes (0 - 17 ans)	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	7010 - Atelier de travail	Modification	2005-04-01
Chapitre 04	7014 - Atelier de travail - Toxicomanes	Ajout	2005-04-01
Chapitre 04	7100 - Adaptation et soutien à la personne, à la famille et aux proches	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	7108 - Adaptation et soutien à la personne, à la famille et aux proches - Déficience physique	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	7170 - Services d'éducation familiale et sociale	Retrait	2004-04-01
Chapitre 04	7178 - Services d'éducation familiale et sociale (hors-territoire)	Retrait	2004-04-01
Chapitre 04	7179 - Services d'éducation familiale et sociale (non réparti)	Retrait	2004-04-01
Chapitre 04	7200 - Enseignement	Modification	2005-04-01
Chapitre 04	7390 - Déplacement des personnes handicapées ou en hémodialyse	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	7395 - Déplacement des personnes en hémodialyse	Ajout	2006-04-01
Chapitre 04	7532 - Archives	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	7553 - Nutrition clinique	Modification	2006-04-01
Chapitre 04	8090 - Unité de réadaptation fonctionnelle intensive en centre de réadaptation pour déficience physique	Ajout	2006-04-01