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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2012-04-01 1998-04-01
Chapitre 03 - Données financières et quantitatives, NOCC et programmes
Section D - Notes d'orientation de comptabilisation et de compilation

NOCC-17 - Physiothérapie (c/a 6870) - Ergothérapie (c/a 6880)

1. Note préliminaire

Les données requises en vertu de la présente note d'orientation seront compilées à partir de l'année commençant le1er avril 1998 (Note 1)

Afin d'assurer une implantation graduelle et harmonieuse de ce nouveau système : 

  • les gestionnaires des services de physiothérapie et d'ergothérapie ont été rencontrés et informés de la présente note d'orientation au début de l'année 1997-1998 
  • un logiciel permettant la compilation des données requises en vertu de la présente sera rendu disponible à l'automne 1997

2. Objet

La présente vise à informer les centres hospitaliers et les centres d'hébergement et de soins de longue durée : 

  • des indicateurs retenus relativement aux centres d'activités mentionnés en titre 
  • des informations qui seront requises au rapport statistique annuel de l'année 1998-1999 et subséquentes

3. Indicateurs retenus

Afin d'obtenir une information plus complète et plus significative, un certain nombre d'indicateurs ont été retenus par un groupe de travail formé à cette fin.  

Ces indicateurs sont :  

  • heure de prestation de service par catégorie (soins individuels ou soins de groupe)
  • le nombre d'usagers par diagnostic
  • les jours-traitements par diagnostic
  • les heures de prestation par diagnostic
  • les heures de prestation par phase de réadaptation  

4. Définition des termes utilisés

4.1 Soins de groupe
Les soins offerts à un groupe de personnes sont considérés comme soins de groupe lorsqu'une même intervention professionnelle s'adresse à l'ensemble des membres du groupe. 


4.2 Diagnostic
Pour les fins des présentes, le diagnostic correspond à une « clientèle », un « type de clientèle », un « genre d'affection » pour lequel l'usager est traité. 


4.3 L'usager 
C'est l'usager ayant fait l'objet d'une intervention durant l'exercice. Il s'agit de compter les usagers différents ayant fait l'objet d'au moins une intervention. Chaque usager ne doit être compté qu'une seule fois durant l'exercice. L'usager qui est l'objet d'une intervention à la suite d’un diagnostic différent n'est pas considéré comme un nouvel usager. Le nombre total des usagers est établi pour l'exercice allant du 1er avril au 31 mars. L'usager qui passe du statut d'admis à inscrit ou d'inscrit à admis n'est pas considéré comme un nouvel usager. 

Pour les fins de la classification des heures de prestation de services et des jourstraitements par diagnostic, les heures de prestation de service et les jourstraitements offerts à un usager qui revient pour un diagnostic différent (non considéré comme un nouvel usager) seront classifiées sous le nouveau diagnostic.


4.4 Jour-traitement 
Le jour-traitement a été défini dans chacun des centres d'activités concernés. 


4.5 Phases de réadaptation (définition)
Les phases de réadaptation ont, de façon générale, un rapport direct avec la mission de l'établissement. 


Les phases de réadaptation sont les suivantes 

4.5.1 Diagnostic / traitement 

  • pour les personnes ayant des incapacités temporaires, OU sur la voie de la chronicité n'entraînant pas de perturbation dans la réalisation des habitudes de vie ; 
  • réadaptation précoce et en Unité de Courte Durée Gériatrique (UCDG) ;
  • services courants de réadaptation (hospitalisé et externe).  

    Réadaptation offerte, de façon générale, dans les centres hospitaliers de courte durée.  



4.5.2 Réadaptation fonctionnelle intensive (RFI)

  •  pour les personnes ayant des incapacités temporaires OU dont le pronostic laisse entrevoir la possibilité d'incapacités significatives et persistantes ; 
  • RFI (hospitalisé et externe).

Réadaptation offerte, de façon générale, par les établissements ayant une mission (mandat) d’URFI (centre d’activités 6080).


4.5.3 Adaptation / réadaptation 

  • pour les personnes ayant des incapacités significatives et persistantes découlant d'une déficience congénitale ou acquise ;  
  • pour les personnes ayant des incapacités temporaires sur la voie de la chronicité et entraînant une perturbation dans la réalisation des habitudes de vie ;  
  • adaptation et réadaptation pour le développement de l'autonomie fonctionnelle, sociorésidentielle, sociale et professionnelle. 

    Réadaptation offerte, de façon générale, dans les hôpitaux de réadaptation, de même que dans certains hôpitaux de jour. 

 

4.5.4 Soutien à l'intégration sociale

  • pour les personnes ayant des incapacités significatives et persis-tantes ;
  • services de maintien dans le milieu de vie naturel ou visant le maintien des acquis.

    Réadaptation offerte, de façon générale, en CHSLD ou en centre hospitalier de soins généraux et spécialisés pour les usagers en attente d'hébergement. 

5. Indicateurs - Présentation détaillée

Les indicateurs devront être détaillés de la façon suivante: 

5.1 Heure de prestation de services par catégorie 

Les heures de prestation de services devront être réparties en: 

  • Soins individuels
  • Soins de groupe
    • (02 à 05 usagers)
    • (06 à 10 usagers)
    • (11 à 15 usagers)
    • (16 et plus)

    Les soins offerts à un groupe de personnes sont considérés comme soins de groupe lorsqu'une même intervention professionnelle s'adresse à l'ensemble des membres du groupe. 


5.2 Usagers / jours-traitement / diagnostic 

Les usagers, les jours-traitements et les heures de prestation de services seront classifiés en fonction du diagnostic pour lequel ils sont référés en physiothérapie ou en ergothérapie.  


5.3 Diagnostic

Les diagnostics retenus sont les suivants:

  1. Accident cérébro-vasculaire  
  2. Traumatisme cranio-cérébral  
  3. Affection neurologique centrale et lésion de la moelle épinière  
  4. Affection neurologique périphérique  
  5. Amputation  
  6. Affection rhumatismale  
  7. Affection musculo-squelettique  
  8. Problème orthopédique 
  9. Affection cardio-vasculaire ou de l’appareil circulatoire  
  10. Affection respiratoire  
  11. Affection cutanée  
  12. Polytraumatisme  
  13. Problème de développement  
  14. Ultra-spécialisation médicale (hématologie, oncologie, transplantation d'organe, HIV, dysphagie) 
  15. Urologie
  16. Autres affections (santé physique)  
  17. Retard mental  
  18. Troubles envahissants du développement (TED)  
  19. Déficit d'attention 
  20. Troubles mentaux organiques  
  21. Schizophrénie et troubles psychotiques  
  22. Trouble de l'humeur  
  23. Trouble anxieux
  24. Trouble de l'adaptation  
  25. Trouble de la personnalité  
  26. Autres troubles mentaux 


NOTE :
Si le diagnostic devait changer ou être précisé en cours de traitement (lors d'un premier épisode de soins) les usagers seront classifiés en fonction du nouveau diagnostic et de façon rétroactive. 


5.4 Les heures de prestation de services devront également être classifiées en fonction des phases de réadaptation. Les phases sont les suivantes :

  • Diagnostic traitement
  • Réadaptation fonctionnelle intensive
  • Adaptation/Réadaptation
  • Soutien à l’intégration sociale

6. Enregistrement des heures de prestation de service

Les heures de prestation de services ont été définies dans les centres d’activités concernés. 

Toutes les heures de prestation de services (heures travaillées payées) devront être classifiées en fonction des catégories, des usagers, des jours-traitements et des diagnostics à l’exception de:

  1.  Les heures travaillées auprès des groupes de 16 et plus seront mesurées globalement et ne seront pas classifiées en fonction des paramètres mentionnés précédemment.
  2. Les heures travaillées en équipe multidisciplinaire pour des usagers autres que ceux traités par le thérapeute seront mesurées globalement et ne seront pas classifiées en fonction des paramètres mentionnés précédemment.
  3. Les heures consacrées à la consultation clinique pour des usagers autres que ceux traités par le thérapeute seront mesurées globalement et ne seront pas classifiées en fonction des paramètres mentionnés précédemment.

7. Diagnostic détaillé

Les affections classées sous chacun des diagnostics sont les suivantes:  

Les diagnostics mentionnés précédemment regroupent:

1. ACV

  • ACV/ICT
  • etc.


2.  Traumatisme cranio-cérébral

3.  Affection neurologique centrale et lésion de la moelle épinière

  • abcès/hématome/tumeur/métastases 
  • céphalées/migraines . coma/commotion cérébrale .
  • maladie dégénérative (sclérose en plaques, parkinson, etc.) 
  • maladie infectieuse (méningite, Guillain-Barré, etc.)
  • hémiplégie 
  • paraplégie 
  • tétraplégie/tétraparésie 
  • etc. 


4.  Affection neurologique périphérique

  • brachialgie/sciatalgie
  • compression/étirement/lésions/suture/paralysie d'un nerf/d'un plexus 
  • hernie discale avec signes neurologiques
  • pied/poignet tombant
  • syndrome défilé thoracique/tunnel carpien 
  • etc.


5. Amputation 

  • Toute amputation d'un membre incluant les doigts et les orteils  


6. Affection rhumatismale 

  • Toutes les formes d'arthrite, d'arthrose, d'arthropathies, incluant :
    • corrections déformations articulaires 
    • fibromyalgie/myosite
    • lupus érythémateux/sclérodermie 
    • maladie de Still/de Forestier
    • etc.  


7. Affection musculo-squelettique

  • Tous les diagnostics faisant référence à un problème douloureux de cervicalgie, dorsalgie, bursite, tendinite, capsulite, ténosynovite, épicondylite, etc.., incluant: 
    • DIM
    • dystrophie réflexe 
    • entorse (au dos)
    • etc.


8. Problème orthopédique  

  • Tous les diagnostics faisant référence à des problèmes de fractures (ex. hanche), ostéotomie, discoidectomie, suture, écrasements vertébraux, transfert (de doigt, de tendon, etc.).  


9. Affection cardio-vasculaire ou de l’appareil circulatoire 

  • Tous les diagnostics se rapportant:
    • au coeur (OAP, pontage, infarctus, etc.
    • aux artères (anévrisme, sténose, etc.) 
    • aux veines (phlébite, incluant toutes les formes d'insuffisance (cardiaque, vertébro-basilaire, etc.)  


10. Affection respiratoire

  • Tous les diagnostics se rapportant aux poumons et aux bronches (asthme, emphysème, MPOC, etc.) incluant: 
    • broncho-dysplasie pulmonaire
    • post-chirurgie thoracique/abdominale
    • etc.


11.  Affection cutanée

  • Tous les diagnostics se rapportant aux lésions à la peau (abrasion, brûlure, greffe cutanée, etc.) incluant:
    • méningo-coxémie 
    • traitement des cicatrices hypertrophiques
    • ulcère variqueux 
    • ulcère de décubitus [pression] plaie de lit 


12.  Polytraumatisme

  • Excluant les TCC


13. Problème de développement 

  • Tous les diagnostics faisant référence à des troubles (de développement, d'intégration, du tonus ou de retard (de développement, staturo-pondéral, de croissance, etc.) incluant: 
    • les syndromes génétiques/dysphasiques 
    • les dyspraxie/dyslexie
    • etc.


14. Ultra-spécialisation médicale 

  • dysphagie
  • hématologie 
  • HIV
  • oncologie
  • transplantation d'organe 
  • etc. 


15. Urologie 

16. Autres affections (santé physique)

  • Tous les diagnostics que l'on ne peut classifier sous un autre code incluant: 
    • perte d'autonomie (à la marche, etc.) 
    • chutes
    • grossesse (repos au lit, cerclage du col, etc.)
    • etc.  

17. Retard mental

18. Troubles envahissants du développement (TED) 

  • troubles des apprentissages
  • troubles des habiletés motrices 
  • troubles de la communication
  • troubles de l'alimentation et troubles de conduites alimentaires de la première ou de la deuxième enfance 
  • troubles, tics (syndrome de la Tourette)
  • troubles de contrôle sphinctérien 
  • autres troubles (anxiété de séparation, mutisme sélectif, trouble réactionnel,...)  


19. Déficits de l'attention  

20. Troubles mentaux organiques  

  • délirium 
  • trouble amnésique 
  • trouble cognitif non spécifié 
  • démence de tous types (ex. Alzeimer, vasculaire, mixte)  
  • troubles mentaux dus à une affection médicale générale 
  • troubles liés à une substance (troubles liés à l'utilisation et troubles induits par une substance)  


21. Schizophrénie et troubles psychotiques  

  • schizophrénie 
  • trouble schizophréniforme 
  • trouble schizoaffectif
  • trouble délirant 
  • trouble psychotique bref
  • trouble psychotique partagé 
  • trouble psychotique dû à une affection médicale générale 
  • trouble psychotique induit par une substance
  • trouble psychotique non spécifié  


22. Trouble de l'humeur

  • trouble dépressif majeur 
  • trouble dysthymique
  • trouble dépressif non spécifié 
  • trouble bipolaire I
  • trouble bipolaire II
  • trouble cyclothymique
  • trouble bipolaire non spécifié 
  • trouble de l'humeur dû à une affection médicale générale 
  • trouble de l'humeur induit par une substance 
  • trouble de l'humeur non spécifié  


23. Troubles anxieux

  • attaque de panique
  • agoraphobie
  • trouble panique sans agoraphobie
  • trouble panique avec agoraphobie
  • agoraphobie sans antécédent de trouble panique .
  • phobie spécifique 
  • phobie sociale
  • trouble obsessionnel-compulsif
  • état de stress post-traumatique 
  • état de stress aigu 
  • anxiété généralisée (trouble) 
  • trouble anxieux dû à une affection médicale générale 
  • trouble anxieux induit par une substance
  • trouble anxieux non spécifié  


24. Troubles de l'adaptation

  • avec humeur dépressive 
  • avec anxiété 
  • avec à la fois anxiété et humeur dépressive 
  • avec perturbation des conduites
  • avec perturbation à la fois des émotions et des conduites 
  • non spécifié 
  • liés au vieillissement 


25. Troubles de la personnalité 

  • personnalité paranoïaque 
  • personnalité schizoïde 
  • personnalité schizotypique 
  • personnalité antisociale 
  • personnalité borderline 
  • personnalité histrionique 
  • personnalité narcissique
  • personnalité évitante 
  • personnalité dépendante 
  • personnalité obsessionnelle compulsive 
  • trouble de la personnalité non spécifié 


26. Autres troubles mentaux

  • troubles somatoformes
  • troubles factices
  • troubles dissociatifs
  • troubles sexuels et troubles de l'identité sexuelle 
  • troubles des conduites alimentaires (anorexie mentale, boulimie et non spécifiés)
  • troubles du sommeil
  • troubles du contrôle des impulsions non classés ailleurs 
_________________________________
Note 1
Les établissements qui ont des dépenses inférieures à 100 000 $ dans l’un des centres d’activités mentionnés en titre, dans les missions centre hospitalier et centre d’hébergement et de soins de longue durée, n’auront pas à compléter les statistiques requises en vertu des présentes pour ledit centre d’activités.
Mentionné dans les éléments suivants



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