Logo MSSS
G26, Version 1.0.2.1682
Liens Ignorer la navigation
Attention : Il est possible que le contenu du site puisse ne pas satisfaire aux exigences du Standard sur l'accessibilité des sites Web. Si vous avez besoin d'accompagnement ou d'assitance vous pouvez contacter l'équipe de pilotage au circulaires_mgf@msss.gouv.qc.ca.
Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2022-04-01 1985-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

6601 - Banque de sang

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
SPH  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CH  

Introduction

Ce sous-centre regroupe les activités couramment effectuées dans un laboratoire de banque de sang et qui sont reliées aux analyses immunohématologiques. Il comprend aussi les activités reliées à la gestion des produits biologiques à usage humain.

Activités

  • Réception et encodage des requêtes des analyses; 
  • Analyses immunohématologiques; 
  • Interprétation, validation, compte rendu et transmission des résultats; 
  • Revue systémique des résultats; 
  • Stockage des échantillons biologiques; 
  • Gestion des produits biologiques (traçabilité et services-conseils); 
  • Étalonnage des appareils et assurance qualité; 
  • Entretien, nettoyage et réparation des équipements; 
  • Gestion des activités;
  • Élaboration de programmes de formation continue; 
  • Secrétariat et travaux administratifs. 

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires, avantages sociaux (généraux et particuliers) et charges sociales; 
  • Main-d’œuvre indépendante (MOI). 


Autres charges directes

  • Services achetés; 
    • ententes de services auprès des établissements publics désignés et des partenaires du réseau de la santé et des services sociaux (RSSS); (note 2)
    • contrats d’entretien des appareils;
    • autres; 
  • Fournitures et autres charges :
    • achat ou location de mobilier et d’équipement non capitalisables et non financés par les enveloppes décentralisées;
    • fournitures, dispositifs médicaux : 
      • contenants pour disposer des déchets biomédicaux et des déchets chimiques; 
    • fournitures, entretien des équipements : 
      • équipements de protection individuelle (écran facial/visière);
      • produits de nettoyage (désinfectants et agents stérilisants); 
      • pièces de remplacement et outils spécifiques à la maintenance et au bon fonctionnement des équipements;
    • fournitures, laboratoire clinique :
      • instruments, brûleurs, filtres, etc.; (note 3)
      • matériel d’étalonnage et de contrôle de la qualité; 
      • matériel pour les prélèvements (écouvillons, tubes Vacutainer, tubes pour l’hémoculture); (note 4) 
      • réactifs et produits chimiques; 
      • verrerie (lamelles, béchers, flacons, pipettes, tubes à essai, etc.); 
    • fournitures médicales (aiguilles, papillons, seringues, etc.);
    • frais de déplacement et de séjour du personnel, incluant la MOI; 
    • [retrait];
    • frais d’inscription à une formation, un colloque, un congrès, etc.;
    • frais de support annuel de logiciels, d’interfaces et droits d’utilisation; (note 5)
    • frais de transport interinstallations et externe des échantillons; (note 6)
    • papeterie, impression (formulaires, étiquettes, etc.) et articles de bureau; 
    • autres fournitures et charges diverses. 


Notes

  1. Les heures et les montants reliés aux postes de chargé de sécurité en médecine transfusionnelle et d’adjoint au chef technologiste en banque de sang sont déclarés au centre d’activités (c/a) 6620 - Sécurité transfusionnelle et produits sanguins. 

  2. Les laboratoires de banque de sang se retrouvent dans les établissements désignés et associés du système de sang. Pour être un établissement désigné ou associé, le laboratoire de banque de sang doit effectuer des tests de compatibilité. 

    Les procédures réalisées par Héma-Québec (partenaire du RSSS) sont considérées comme des services achetés. 

  3. Les coûts des filtres à déleucocyter sont imputés aux s-c/a utilisateurs. 

  4. Ce sous-centre d’activités (s-c/a) peut aussi comprendre les charges et les unités de mesure reliées aux prélèvements effectués par le personnel rémunéré au présent s-c/a. 

  5. Les coûts des produits sanguins ainsi que ceux pour le support annuel du Système d’information intégré sur les activités transfusionnelles et d’hémovigilance (SIIATH) sont imputés au c/a 6620 - Sécurité transfusionnelle et produits sanguins. 

  6. Les frais d’emballage et de transport sont imputés aux s-c/a du c/a 6600 - Laboratoires de biologie médicale où la main-d’œuvre et les procédures d’envoi sont enregistrées. 

  7. Les notes inscrites au c/a 6600 - Laboratoires de biologie médicale s’appliquent à ce s-c/a, le cas échéant. 

Unités de mesure

A) La procédure pondérée

B) La procédure

Pour calculer les unités de mesure, se référer aux définitions, aux relevés et aux notes décrites au c/a 6600 - Laboratoires de biologie médicale.




Politique d'accessibilité
Gouvernement du Québec
© Gouvernement du Québec, 2022