A) Le jour-présence
Définition et relevé
Le nombre de jours-présence correspond au nombre de jours d'hospitalisation dans ce sous-centre d'activités entre le 1er avril et le 31 mars de l'exercice. Le jour de l'admission compte pour un jour d'hospitalisation mais on n'inclut pas le jour de la sortie. Lorsqu'un usager est admis et sort ou décède le même jour, on doit compter un jour.
La direction de l'établissement doit prévoir un formulaire ou un registre où l'on inscrit périodiquement, au minimum, les informations suivantes:
Le numéro ou le nom de l'usager
La date d'admission et de sortie
Le nombre de jours-présence selon la responsabilité de paiement et le type de chambre
Le nombre de jours d'absence
La signature du responsable
Notes
- Ce formulaire ou registre doit être rempli en fonction du recensement fait chaque jour à minuit. Dans certains cas, au recensement quotidien, il faudra ajouter les jours-présence des usagers admis et sortis ou décédés dans la même journée.
- Dans le calcul des jours-présence, on doit tenir compte des normes du Manuel de gestion financière relatives aux jours d'absence (exemple: les congés temporaires) apparaissant à la section B "Données quantitatives non financières" du chapitre 3.