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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2003-04-01 1992-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

0102 - Organismes à but non lucratif

Type d'activités
Activités accessoires - Complémentaires
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CLSC   CH   CHSLD   CR   CJ  

Introduction

Ce sous-centre regroupe les activités reliées à des projets de recherche financés par des organismes à but non lucratif 1.

Activités

  • Organisation et coordination des travaux
  • Recrutement de chercheurs et formation
  • Travaux de laboratoire, de recherche et services pharmaceutiques
  • Animalerie et stérilisation
  • Services d'aide technique et archives
  • Travaux dans les unités cliniques et les cliniques externes
  • Services d'informatique pour les travaux de recherche - Secrétariat

Coûts directs de recherche

Main-d'oeuvre

  • Salaires
  • Avantages sociaux généraux
  • Avantages sociaux particuliers
  • Charges sociales 


Autres charges directes

  • Services achetés
  • Fournitures et autres charges :
    • matériel et équipement (achat et location)
    • médicaments
    • papeterie, impression et articles de bureau
    • achat de revues et de volumes scientifiques
    • frais de déplacement, de séjour et d'inscription 
    • frais des conférenciers invités
    • communications et messagerie
    • fournitures et charges diverses 


Notes 

  1. Les organismes à but non lucratif visés dans le présent sous-centre d’activités concernent les entités qui n’ont normalement pas de titres de propriété transférables (actions, parts sociales) et dont l’organisation et le fonctionnement visent exclusivement des fins sociales, éducatives, professionnelles, religieuses, charitables, ou de santé, ou toute autre fin à caractère non lucratif. Les membres, les apporteurs (auteurs d’apports) et les autres pourvoyeurs de ressources ne reçoivent en leur qualité aucun rendement financier direct de l’organisme.

    Les ministères et organismes relevant des gouvernements du Québec (ex. : Fonds de la recherche en santé du Québec), fédéral (Canada) (ex. : Instituts de recherche en santé du Canada) ou de d’autres gouvernements d’un autre pays (ex. : National Institutes of Health, USA) ne sont pas visés par ce sous-centre d’activités.

  2. L’imputation des coûts directs de recherche peut s’effectuer sur la base de l’avancement des travaux ou à partir des coûts réels encourus.

  3. Les notes décrites au centre d’activités 0100 s’appliquent au présent sous-centre d’activités. 
Mentionné dans les éléments suivants



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