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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
1998-04-01 1997-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

7904 - Personnel en attente d'assignation

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
ADMIN  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Soutien  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CLSC   CH   CHSLD   CR   CJ  

Activités

Ce sous-centre regroupe les coûts à l'égard du personnel de l'établissement bénéficiant de mesures de sécurité ou de stabilité d'emploi des activités principales et accessoires et considéré en attente d'assignation.

Seuls les heures rémunérées, ainsi que les charges sociales et les salaires correspondants accordés pour du temps non travaillé à du personnel en attente d'assignation sont présentés au présent sous-centre d'activités. De façon plus spécifique, les salaires sont présentés avec les avantages sociaux particuliers à la rubrique "Personnel en disponibilité" pour le personnel régulier et à la rubrique "Replacement" pour le personnel cadre. Lorsque le salaire et les charges sociales concernent d'autres éléments de rémunération, comme les congés, ces derniers sont présentés au s‑c/a 7905. Également, lorsqu'une personne n'est plus considérée en attente d'assignation, les coûts sont présentés dans les autres centres ou sous-centres d'activités concernés.

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Prime d’ancienneté (sous la rubrique des salaires)
  • Avantages sociaux particuliers
    • personnel en disponibilité (personnel régulier)
    • replacement (personnel cadre)
  • Charges sociales


Autres charges directes

  • Fournitures et autres charges
    • frais de déplacement, de séjour et d'inscription du personnel imputé à ce sous-centre d'activités 
    • fournitures et charges diverses



Politique d'accessibilité
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