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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2004-04-01 1994-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

8010 - Plan de services individualisé - Déficience physique

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
DP  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CR  

Introduction

Ce centre regroupe les activités de collaboration à l'élaboration, à l'évaluation et à la révision des plans de services individualisés des usagers du centre de réadaptation pour personnes ayant une déficience physique. Ces activités sont réalisées à la demande d'un mécanisme d'accès aux services.

Ces activités excluent les évaluations décrites au centre d'activités 8000 qui peuvent, dans certains cas, précéder les activités relatives au plan de services individualisé.

Activités

  • Organisation et coordination des activités
  • Organisation et coordination du personnel
  • Implication dans l'élaboration, l'évaluation et la révision des plans de services individualisés

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires
  • Avantages sociaux généraux
  • Avantages sociaux particuliers
  • Charges sociales 


Autres charges directes

  • Services achetés
  • Fournitures et autres charges :
    • frais de déplacement, de séjour et d'inscription du personnel
    • location d'équipement
    • fournitures et charges diverses

Unité de mesure

B) L'usager 

Définition et relevé
C'est l'usager pour lequel des activités relatives à son plan de services individualisé sont imputés au présent centre. Le même usager est compté une seule fois au cours de l'exercice.

Le nombre total d'usagers est établi pour l'exercice allant du 1er avril au 31 mars.

La direction doit prévoir un formulaire ou un registre où l'on inscrit périodiquement les informations suivantes :

  • Le numéro ou le nom de l'usager
  • La date
  • La signature du responsable 
Mentionné dans les éléments suivants
ChapitreTitreRaisonDate
Chapitre 06 Modification2004-04-01



Politique d'accessibilité
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