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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2016-04-01 1985-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

6830 - Imagerie médicale

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
SPH  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CLSC   CH   CHSLD   CR  

Introduction

Ce centre regroupe les activités relatives à la production d'images acquises au moyen d'une forme d'énergie (rayon‑x, ultrasons, champs magnétique...) sur une pellicule photographique ou sur un médium électronique, lors des évaluations diagnostiques ou des interventions.

Activités

  • Planification, organisation, coordination et contrôle des activités
  • Gestion des rendez-vous
  • Accueil, surveillance (voir note 2) et sécurité des usagers
  • Préparation des usagers
  • Préparation des produits et instruments nécessaires
  • Réalisation, traitement des images numérisées, développement des films et vérification 
  • Entretien, nettoyage et réparation des équipements (voir note 8)
  • Filmothèque
  • Gestion du dossier d'imagerie médicale (films et/ou médium électronique) 
  • Transcription des rapports d'imagerie médicale 
  • Protection du personnel 
  • Appréciation de la qualité 
  • Déplacement interne de l’usager de ce service vers son lieu de destination 
  • Secrétariat

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires
  • Avantages sociaux généraux 
  • Avantages sociaux particuliers
  • Charges sociales


Autres charges directes

  • Services achetés (voir notes 3 et 4)
    • contrats d’entretien des appareils
    • autres
  • Fournitures et autres charges:
    • films, solutions et papier photographique
    • médium de storage électronique (i.e. ruban magnétique, disque souple, disque optique, disque CD Rom, etc.) 
    • fournitures médicales et chirurgicales (aiguilles, cathéters, tuteurs, etc) 
    • fournitures pour la protection des usagers et du personnel
    • agents coupleurs
    • électrodes d'onde de choc 
    • agents de contraste ioniques et non ioniques (voir note 6)
    • papeterie, impression et articles de bureau
    • frais de déplacement, de séjour et d'inscription du personnel 
    • fournitures et charges diverses 


Notes

  1. Les données du c/a sont rapportées en tenant compte des règles et des définitions se retrouvant dans la section C ‑ Données sur les centres d’activités (chapitre 03) et dans les Instructions générales de comptabilisation (chapitre 04). 

  2. Le personnel infirmier issu des diverses unités de soins qui, occasionnellement, accompagne durant leur examen leur patient en imagerie pour en faire la surveillance, reste imputé aux unités de soins. Cependant, le personnel infirmier affecté au service d’imagerie est imputé à ce c/a. L’imputation se fera au s‑c/a 6839 dans le cas où la réalisation de l’activité ne peut être facilement identifiable à un sous‑centre producteur d’unités. 

  3. La direction de l'établissement qui achète des services d'imagerie médicale doit inclure les unités de mesure achetées. Les unités techniques achetées doivent apparaître dans le ou les sous-centres auxquels elles se rapportent. 

  4. Le coût des services achetés doit être imputé au sous-centre d'activités auquel il se rapporte; le coût des services achetés de radio-oncologie doit être comptabilisé au centre d'activités Radio‑oncologie (c/a 6840). 

  5. On retrouve dans chaque sous-centre d'activités du 6830, les coûts et les unités ayant rapport aux interventions chirurgicales réalisées en salles d’imagerie. Ces coûts et ces unités sont imputés à chacun des sous-centres d'activités du 6830. Par contre, les coûts de fournitures relatives aux techniques d’imagerie nécessaires aux interventions chirurgicales réalisées au bloc opératoire demeurent au c/a 6260 – Bloc opératoire. 

  6. Le coût des agents de contraste (i.e. ionique, non ionique, basse osmolalité, paramagnétique, ultrasonographique et autres produits de contraste) doit être comptabilisé dans chacun des sous‑centres d'activités utilisateurs; il ne doit pas être imputé au centre d’activités Pharmacie (c/a 6800). 

  7. La comptabilisation des frais directs identifiés à des projets de recherche est précisée à la section 1.4.7, volume 01, chapitre 01 du Manuel de gestion financière. 

  8. Les établissements ayant des frais d’entretien et réparation des équipements médicaux imputent la quote part de ces frais à chacun des s‑c/a liés à la production d’images, soit les s-c/a 6831 à 6838. Les coûts des activités d’entretien, nettoyage et réparation des équipements ne sont pas limités à des services achetés mais comprennent aussi les salaires, avantages sociaux et charges sociales du personnel de l’établissement effectuant ce travail. 

  9. Les coûts du personnel moniteur affecté aux activités de formation des stagiaires en imagerie sont imputés au s‑c/a 7202 ‑ Coordination et soutien. 

  10. L'ensemble des s-c/a 6831 et 6839 (CLSC - CH – CHSLD - CR), 6832 à 6838 (CH) forme le c/a 6830.

Unité de mesure

A) L'unité technique provinciale

Relevé
C'est le nombre total d'unités techniques compilées dans les sous‑centres 6831 à 6838.

Mentionné dans les éléments suivants



Politique d'accessibilité
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