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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2016-04-01 1985-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

6300 - Consultations externes

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
SG   SPH  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Non exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CLSC   CH  

Introduction

Ce centre regroupe les activités d'assistance médicale et de soins requis par les usagers aux services de santé courants et aux consultations externes spécialisées.

Activités

  • Assistance aux médecins
  • Administration des différents traitements autorisés et prescrits
  • Préparation des salles, de l'équipement et du matériel 
  • Clinique MTS
  • Tous les autres soins infirmiers 
  • Notation aux dossiers
  • Renvois à d’autres services de l’établissement et aux services spécialisés extérieurs 
  • Relance et suivi
  • Secrétariat

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires
  • Avantages sociaux généraux
  • Avantages sociaux particuliers
  • Charges sociales


Autres charges directes

  • Services achetés
  • Fournitures et autres charges :
    • fournitures médicales et chirurgicales
    • papeterie, impression et articles de bureau
    • frais de déplacement, de séjour et d'inscription du personnel 
    • achat ou location de mobilier et d’équipement non capitalisables et non financés par les enveloppes décentralisées
    • fournitures et charges diverses


Notes

  1. Les données du c/a sont rapportées en tenant compte des règles et des définitions se retrouvant dans la section C – Données sur les centres d’activités (Chapitre 3) et aux Instructions générales de comptabilisation (Chapitre 4).

  2. Les coûts relatifs aux activités reliées à l'enseignement et effectuées dans les bureaux des médecins à plein temps géographique (PTG) – médecins spécialistes nommés à ce titre par une faculté de médecine (ex. : salaires des secrétaires, papeterie, photocopie, etc.) doivent être imputés au centre d'activités « soutien à l'enseignement médical » 0250. (Voir la brochure # 1 Accord-cadre des médecins spécialistes, Décret). 

  3. Les coûts des services externes en psychiatrie doivent être imputés au c/a 6330.

  4. L’ensemble des s-c/a 6302, 6303 et 6309 (CH), 6304 et 6307 (CLSC - CH) forme le c/a 6300.
     

Unité de mesure et mise en garde

A) La visite

Depuis le 1er avril 2015, cette unité n’est plus cumulée, car les visites aux UMF/GMF-U (voir le s-c/a 6304) ont été remplacées par un indicateur pondéré. Elles représentaient, au 31 mars 2015, 9 % des visites.


Notes

  1. On ne doit pas compter de visites aux consultations externes lorsqu'une personne se présente à l'hôpital munie d'une ordonnance médicale ou d'une demande de consultation pour obtenir un service diagnostique ou thérapeutique pour lequel il existe un centre d'activités spécifique dans le Manuel de gestion financière (exemple : laboratoire, électrocardiographie, physiothérapie, etc.). 

  2. Aucune unité de mesure ne doit être comptée au centre d'activités 6300 pour les visites des usagers faites dans les bureaux des médecins à plein temps géographique (PTG) (voir note plus haut). 

  3. Aucune visite ne doit être comptée lorsqu'un usager se présente au centre de prélèvements. 

  4. L'établissement ne doit pas compléter d'abrégé admission/sortie (Med-Écho) pour les usagers des consultations externes. 
Mentionné dans les éléments suivants



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