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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2005-04-01 1985-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

7340 - Informatique

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
ADMIN  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Soutien  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CLSC   CH   CHSLD   CR   CJ  

Introduction

Ce centre regroupe les activités reliées à l'intégration de l'informatique (note 1) à l'ensemble des activités de l'établissement.

Activités

  • Planification, coordination et contrôle des activités;
  • Élaboration, réalisation et mise à jour du schéma directeur des systèmes informatiques;
  • Recherche et documentation des systèmes informatiques;
  • Support dans l'analyse des besoins des utilisateurs de l'informatique et dans l'acquisition ou le renouvellement du matériel informatique;
  • Support à l'opération, soit les travaux nécessitant l'intervention d'expertise informatique notamment pour l'exploitation des outils informatiques de l'établissement (installation des nouvelles versions des logiciels de base et d'application, établissement de procédures de sécurité et de relève, gestion de performance du réseau, traitement de données, etc.);
  • Pilotage de système;
  • Support aux utilisateurs de l'informatique pour assurer une utilisation adéquate des fonctionnalités des logiciels d'application dans l'exécution des opérations de l'établissement;
  • Corrections des anomalies des logiciels d'application;
  • Travaux d'entretien préventif (réglage, nettoyage...) des équipements ou pièces d'équipement ainsi que les travaux d'entretien correctif consistant à réparer ou à remplacer une pièce d'équipement défectueux;
  • Secrétariat.

Coûts

Main-d'oeuvre(note 2)

  • Salaires;
  • Avantages sociaux généraux;
  • Avantages sociaux particuliers;
  • Charges sociales.


Autres charges directes

  • Services achetés (incluant services de traitement informatique);
  • Fournitures et autres charges :
    • location d'équipement non capitalisable;
    • matériaux et pièces de rechange servant à l'entretien de l'équipement informatique;
    • petit outillage (tournevis, pinces, fer à souder, etc.);
    • frais de déplacement, de séjour et d'inscription du personnel affecté à ce centre d'activités;
    • frais de télécommunication pour les lignes dédiées exclusivement au transfert de données;
    • fournitures et charges diverses.


Notes

  1. Ce terme inclut la bureautique comme application de l'informatique aux travaux de bureau. 


  2. Le coût de la main-d'oeuvre dont une portion significative des tâches est de réaliser les activités précédemment définies doit être imputé à ce centre d'activités. 


  3. Les frais de support annuel des logiciels, des interfaces et les droits d’utilisation sont imputés au c/a utilisateur. Lorsqu’il y a un usage commun entre des services, les droits d’utilisation récurrents de divers logiciels sont imputés au centre d’activités utilisateur selon le nombre de postes de travail utilisés dans le centre d’activités (ex. : Informatisation des laboratoires). Dans le cas d’un frais de licence unique, se référer aux règles de capitalisation des logiciels décrites au Manuel de gestion financière (chapitre 03, Section A, Sujet 3 « Immobilisations »). 

    Les logiciels peuvent être destinés à la gestion des ressources financières, humaines et matérielles, au dossier de l’usager, aux services diagnostiques et thérapeutiques, à la gestion des soins… Par exemple, le s-c/a 7302 - Administration financière comprend l’enregistrement des données financières et budgétaires, qui comprend à son tour l’enregistrement des données salariales et la préparation de la paie, l’établissement peut choisir de donner un contrat et imputer ce montant aux services achetés ou procéder à l’interne et les coûts d’un contrat d’entretien d’un logiciel de paie seront imputés à l’administration financière. Un autre exemple : le support annuel du Système d’information intégré sur les activités transfusionnelles et d’hémovigilance (SIIATH) est imputé au c/a 6620 – Sécurité transfusionnelle et produits sanguins. Ce système doit permettre le suivi des activités transfusionnelles et d’hémovigilance à des fins de protection de l’approvisionnement en sang et de la santé publique. 

    Par conséquent, dans le cas où des équipements médicaux sont dotés d’appareils informatiques nécessaires à leur fonctionnement, les coûts d’opération doivent être imputés au centre d’activités utilisateur.

    Donc, qu’ils soient en lien ou non avec les équipements médicaux, les frais de service pour les logiciels sont imputés au c/a utilisateur. Cependant, les frais de service pour des logiciels partagés par la plupart des professionnels d’un établissement restent à ce centre (exemple : Intégration CLSC, SICHELD Établissement) de même que les frais de support pour les serveurs. 


  4. Conformément aux points 3.1 et 3.2 du chapitre 3, section A du Manuel de gestion financière, les acquisitions de logiciels et les frais reliés au développement informatique doivent être capitalisés au fonds d'immobilisations
Mentionné dans les éléments suivants



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