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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2021-04-01 1990-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

6710 - Électrophysiologie

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
SPH  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CLSC   CH   CHSLD  

Introduction

Ce centre regroupe les activités relatives à l'étude et à l'enregistrement de potentiels bioélectriques, soit par captation ou stimulation des différents champs tels que : cérébral, neuromusculaire, cardiaque, visuel et labyrintho-auditif.

Activités

  • Réception et préparation des usagers
  • Exécution de l'examen 
  • Surveillance et contrôle
  • Secrétariat administratif

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires
  • Avantages sociaux généraux
  • Avantages sociaux particuliers
  • Charges sociales


Autres charges directes

  • Services achetés
  • Fournitures et autres charges :
    • fournitures médicales et chirurgicales
    • papeterie, impression et articles de bureau
    • frais de déplacement, de séjour et d'inscription du personnel 
    • location d'équipement 
    • fournitures et charges diverses 


Notes

  1. Les données du centre d’activités (c/a) sont rapportées en tenant compte des règles et des définitions se retrouvant dans la section C - Données sur les centres d’activités (Chapitre 3) et dans les Instructions générales de comptabilisation (Chapitre 4). 

  2. Les activités d’électrophysiologie cardiaque interventionnelle sont traitées au sous-centre d’activités (s-c/a) 6752. 

Unités de mesure

A) L'unité technique provinciale 

Définition et relevé
Le document de référence pour la définition des unités techniques est la circulaire 03-04-01-01.

La direction de l'établissement doit prévoir un formulaire ou un registre où l'on inscrit périodiquement, au minimum, les informations suivantes : 

  • Le numéro ou le nom de l'usager 
  • La date de l'examen 
  • Le nom de l'examen 
  • Le nombre d'unités techniques provinciales 
  • La signature du responsable


Les données doivent être réparties comme suit :

A- Pour l'établissement : 

  1. usagers hospitalisés
  2. usagers inscrits et classifiés selon la responsabilité de paiement
  3. usagers enregistrés et classifiés selon la responsabilité de paiement (personnes qui, à la suite d’une ordonnance d'un médecin en cabinet privé, se présentent au centre hospitalier pour n'y recevoir que des services aux fins de diagnostics) 


B- Pour services vendus et transferts


Notes

  1. La direction de l'établissement qui achète des services d'électrophysiologie doit inclure, dans les unités de mesure, le nombre d'unités techniques achetées.

  2. Les établissements exploitant au moins un CH compilent l’unité A) L’unité technique provinciale alors que les autres exploitant seulement un CLSC ou un CHSLD peuvent compiler l’unité B) L’usager ou utiliser eux aussi les valeurs unitaires.

 

B) L'usager 

Définition et relevé
C'est le nombre d'usagers pour lesquels l'établissement a traité une demande de service d'électrophysiologie. Il ne faut compter l'usager qu'une seule fois par jour. 

La direction de l'établissement doit prévoir un formulaire ou un registre où l'on inscrit périodiquement, au minimum, les informations suivantes : 

  • La date
  • Le numéro de dossier et/ou le nom de l'usager 
  • La signature du praticien 
Mentionné dans les éléments suivants



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