A) Le jour-présence
Définition et relevé
Le nombre de jours-présence correspond à la somme des jours d'hospitalisation de la mère et de l'enfant dans ce sous-centre d'activités entre le 1er avril et le 31 mars de l'exercice. Le jour de l'admission compte pour un jour d'hospitalisation mais on n'inclut pas le jour de la sortie. Lorsqu'un usager (mère - enfant) est admis et sort ou décède le même jour, on doit compter un jour.
La direction de l'établissement doit prévoir un formulaire et un registre où l'on inscrit périodiquement, au minimum, les indications suivantes (pour la mère et l'enfant) :
Le numéro ou le nom de l'usager
La date d'admission et de sortie
Le nombre de jours-présence selon la responsabilité de paiement
La signature du responsable
Notes
- Ce formulaire et registre doivent être remplis en fonction du recensement fait chaque jour à minuit. Dans certains cas, au recensement quotidien, il faudra ajouter les jours-présence des usagers admis et sortis ou décédés dans la même journée.
- Dans le calcul des jours-présence, on doit tenir compte des normes du Manuel de gestion financière apparaissant à la section B « Données quantitatives non financières » du chapitre 3.
B) L'admission
Définition et relevé
Le nombre d'admissions correspond au nombre d'usagers (mère et enfant) hospitalisés dans ce centre d'activités entre le 1er avril et le 31 mars de l'exercice financier.
La direction de l'établissement doit prévoir un formulaire et un registre où l'on inscrit périodiquement, au minimum, les indications suivantes :
Le numéro ou le nom de l'usager
La date de l'admission
Le nombre d'admissions
La signature du responsable