Logo MSSS
G26, Version 1.0.2.1751
Liens Ignorer la navigation
Attention : Il est possible que le contenu du site puisse ne pas satisfaire aux exigences du Standard sur l'accessibilité des sites Web. Si vous avez besoin d'accompagnement ou d'assitance vous pouvez contacter l'équipe de pilotage au circulaires_mgf@msss.gouv.qc.ca.
Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Date de mise en vigueur
2003-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

0104 - Établissements - RRSSS

Type d'activités
Activités accessoires - Complémentaires
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CLSC   CH   CHSLD   CR   CJ  

Introduction

Ce sous-centre regroupe les activités reliées à des projets de recherche financés par les régies régionales (RRSSS) ou les établissements de santé et de services sociaux. Le financement peut être pourvu à même les revenus reportés ‑  « projets de recherche terminés », des contributions de l’avoir propre, des fonds de dotation1 ou à destinations spéciales1 de l’établissement. 

Activités

  • Organisation et coordination des travaux;
  • Recrutement de chercheurs et formation;
  • Travaux de laboratoire, de recherche et services pharmaceutiques;
  • Animalerie et stérilisation;
  • Services d'aide technique et archives;
  • Travaux dans les unités cliniques et les cliniques externes; 
  • Services d'informatique pour les travaux de recherche; 
  • Secrétariat.
     

Coûts directs de recherche

Main-d'oeuvre

  • Salaires;
  • Avantages sociaux généraux;
  • Avantages sociaux particuliers; 
  • Charges sociales. 


Autres charges directes

  • Services achetés;
  • Fournitures et autres charges :
    • matériel et équipement (achat et location); 
    • médicaments; 
    • papeterie, impression et articles de bureau; 
    • achat de revues et de volumes scientifiques;
    • frais de déplacement, de séjour et d'inscription; 
    • frais des conférenciers invités; 
    • communications et messagerie; 
    • fournitures et charges diverses.

 

Notes

  1. Dans le cas des fonds de dotation et à destinations spéciales, seules les sommes reçues par des individus sont présentées au présent sous-centre d’activités. Les sommes reçues des entreprises privées sont soumises à la contribution au titre des coûts indirects de la recherche et sont présentées au sous‑centre d’activités 0108. 
  2. Les notes décrites au centre d’activités 0100 s’appliquent au présent sous-centre d’activités.
Mentionné dans les éléments suivants



Politique d'accessibilité
Gouvernement du Québec
© Gouvernement du Québec, 2023