Logo MSSS
G26, Version 1.0.2.1682
Liens Ignorer la navigation
Attention : Il est possible que le contenu du site puisse ne pas satisfaire aux exigences du Standard sur l'accessibilité des sites Web. Si vous avez besoin d'accompagnement ou d'assitance vous pouvez contacter l'équipe de pilotage au circulaires_mgf@msss.gouv.qc.ca.
Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2017-04-01 1995-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

6330 - Services d'évaluation et de traitement de deuxième et troisième ligne en santé mentale

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
SM  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CH  

Introduction

Ce centre regroupe les activités spécialisées et surspécialisées requises par des usagers référés dont les symptômes sont suffisamment graves en intensité, complexes ou très rares pour entraîner un dysfonctionnement sévère et un risque de rupture avec la société. Les services sont offerts dans une perspective de rétablissement et de réadaptation.

Les activités d’évaluation et de traitement font appel principalement à un travail d’équipe ou à des soins partagés qui s’effectuent en interdisciplinarité entre les psychologues, les psychiatres, les infirmières, les travailleurs sociaux et les autres intervenants en santé mentale, y compris ceux des organismes communautaires.

Certains professionnels désignés « professionnel répondant », sont responsables de soutenir les fournisseurs des services de santé mentale.

Activités

Ce centre regroupe les activités décrites dans les sous-centres d’activités suivants :

  • 6331 ‑ Services d’évaluation et de traitement de deuxième et troisième ligne en santé mentale ‑ Moins de 18 ans
  • 6332 ‑ Services d’évaluation et de traitement de deuxième et troisième ligne en santé mentale ‑ 18 ans et plus

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires
  • Avantages sociaux généraux
  • Avantages sociaux particuliers
  • Charges sociales


Autres charges directes

  • Services achetés
  • Fournitures et autres charges :
    • fournitures médicales
    • frais d’utilisation d’un service cellulaire et téléavertisseurs
    • papeterie, impression et articles de bureau
    • fournitures et charges diverses


Notes

  1. Les données du c/a sont rapportées en tenant compte des règles et des définitions se retrouvant dans la section C ‑ Données sur les centres d’activités (Chapitre 3) et dans les Instructions générales de comptabilisation (Chapitre 4).

  2. Dans le cas où un centre ne dispose pas de services distincts correspondant aux sous-centres et que les charges ne peuvent être réparties, l'ensemble des coûts est imputé au sous-centre prévu pour les services aux adultes. 

  3. Les données sur les coûts et les unités de mesure relatives au personnel de toutes spécialités oeuvrant à ce service sont rapportées à ce c/a, même s’il existe un centre d’activités spécifique au Manuel de gestion financière pour rendre compte des coûts des services de psychologie, des services sociaux et d’ergothérapie.

  4. Les coûts relatifs aux activités reliées à l'enseignement et effectuées dans les bureaux des médecins à plein temps géographique (ex. : salaires des secrétaires, papeterie, photocopie, etc.) doivent être imputés au centre d'activités 0250 ‑ Soutien à l'enseignement médical. 

  5. Les heures consacrées par des professionnels répondants aux services de première ligne sont rapportées au rapport statistique annuel.

  6. Les coûts des équipes de premiers épisodes qui voient à offrir des services en premiers épisodes psychotiques (PEP) sont rapportés à ce c/a, tous intervenants confondus. Les services visent à venir en aide aux personnes souffrant de psychose.

    Comme mentionnée à la note 2, si les interventions d’une équipe traitante PEP vouée à cette clientèle ne sont pas adaptées à un groupe d’âge spécifique, les coûts sont affectés au s‑c/a prévu pour les services aux adultes. 

Unité de mesure

B) L'usager 

Relevé
C'est le total des usagers compilés dans les sous-centres 6331 et 6332.

Mentionné dans les éléments suivants



Politique d'accessibilité
Gouvernement du Québec
© Gouvernement du Québec, 2022