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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Date de mise en vigueur
1994-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

6026 - Activités spécialisées

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
SM  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Services  
Unité de mesure A
Le jour-présence
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CH  

Introduction

Ce sous-centre regroupe les activités de soins requis par des usagers adultes hospitalisés pour des services dispensés en complémentarité aux activités générales de soins qui se distinguent par leur spécialisation auprès d'une clientèle particulière et par un mode d'intervention qui lui est spécifique. 

Activités

  • Sélection des usagers
  • Cueillette des informations permettant d'identifier les changements de l'état de l'usager 
  • Support constant de la part des intervenants
  • Traitements autorisés et prescrits 
  • Évaluation du comportement des usagers
  • Retour des usagers dans leur unité d'origine après stabilisation de leur état 
  • Toutes les autres activités normalement dispensées dans une unité de soins 

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires
  • Avantages sociaux généraux
  • Avantages sociaux particuliers
  • Charges sociales


Autres charges directes

  • Services achetés
  • Fournitures et autres charges
    • instruments et petit matériel
    • fournitures médicales et chirurgicales
    • papeterie, impression et articles de bureau
    • frais de déplacement, de séjour et d'inscription du personnel 
    • location d'équipement
    • fournitures et charges diverses


Note

Le coût relatif à la sécurité de l'usager et du personnel est affecté à ce sous-centre, le cas échéant.  

Unité de mesure

A) Le jour-présence

Définition et relevé
Le nombre de jours-présence correspond au nombre de jours d'hospitalisation dans ce sous-centre d'activités entre le 1er avril et le 3l mars de l'exercice. Le jour de l'admission compte pour un jour d'hospitalisation mais on n'inclut pas le jour de la sortie. Lorsqu'un usager est admis et sort ou décède le même jour, on doit compter un jour. 

La direction de l'établissement doit prévoir un formulaire ou un registre où l'on inscrit périodiquement, au minimum, les informations suivantes: 

Le numéro ou le nom de l'usager 
La date d'admission et de sortie 
Le nombre de jours-présence selon la responsabilité de paiement et le type de chambre
Le nombre de jours d'absence 
La signature du responsable


Notes

  1. Ce formulaire ou registre doit être rempli en fonction du recensement fait chaque jour à minuit. Dans certains cas, au recensement quotidien, il faudra ajouter les jours-présence des usagers admis et sortis ou décédés dans la même journée.

  2. Dans le calcul des jours-présence, on doit tenir compte des normes du Manuel de gestion financière relatives aux jours d'absence (exemple: les congés temporaires) apparaissant à la section B "Données quantitatives non financières" du chapitre 3.  



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