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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Date de mise en vigueur
2018-01-31
Chapitre 03 - Données financières et quantitatives, NOCC et programmes
Section D - Notes d'orientation de comptabilisation et de compilation

Préambule

À titre indicatif, les notes d’orientation de comptabilisation et de compilation (NOCC) de la section D du chapitre 3 du Manuel de gestion financière présentent uniquement celles qui sont en vigueur.  

Les NOCC retirées ayant été archivées ne sont donc plus accessibles, ce qui explique le bris de l’ordre numérique.  




Politique d'accessibilité
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