Logo MSSS
G26, Version 1.0.2.1682
Liens Ignorer la navigation
Attention : Il est possible que le contenu du site puisse ne pas satisfaire aux exigences du Standard sur l'accessibilité des sites Web. Si vous avez besoin d'accompagnement ou d'assitance vous pouvez contacter l'équipe de pilotage au circulaires_mgf@msss.gouv.qc.ca.
Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2011-04-01 2006-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

6786 - TEP

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
SPH  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CH  

Introduction

Ce sous-centre regroupe les activités relatives aux examens de tomographie par émission de positons pouvant être couplée ou non à un tomodensitomètre. La TEP est un type d’imagerie diagnostique utilisant des émetteurs de positons. 

Activités

  • Préparation des usagers  
  • Administration des radionucléides  
  • Exécution de l'examen  
  • Acquisition, traitement de données et vérification  
  • Protection des usagers, des employés et de l’environnement (radioprotection)  
  • Surveillance et contrôle 

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires  
  • Avantages sociaux généraux  
  • Avantages sociaux particuliers  
  • Charges sociales  


Autres charges directes 

  • Services achetés  
    • contrat d’entretien des appareil (note 1)  
    • autres  
  • Fournitures et autres charges :  
    • fournitures médicales et chirurgicales  
    • réactifs et autres produits chimiques  
    • substances radioactives (voir note 10 du c/a 6800 – Pharmacie)  
    • fournitures pour la protection des usagers et des employés  
    • papeterie, impression et articles de bureau  
    • frais de déplacement, de séjour et d'inscription du personnel  
    • location d'équipement  
    • fournitures et charges diverses 


Note

  1. Tous les coûts reliés à l’entretien des appareils de TEP doivent être imputés au s-c/a 6786 (voir également la note 3 du c/a 6780). 

  2. Les notes inscrites au c/a 6780 s’appliquent à ce s-c/a, le cas échéant.  

Unités de mesure

A) L'unité technique provinciale  

Définition et relevé  
Le document de référence pour la définition des unités techniques est la circulaire 03-04-01-01.  

La direction de l'établissement doit prévoir un formulaire ou un registre où l'on inscrit périodiquement, au minimum, les informations suivantes :  

  • le numéro ou le nom de l'usager  
  • la date de l'examen  
  • le nom de l'examen  
  • le nombre d'unités techniques provinciales  
  • la signature du responsable  


Les données doivent être réparties comme suit :

  1. usagers hospitalisés  
  2. usagers inscrits et classifiés selon la responsabilité de paiement  
  3. usagers enregistrés
  4. pour services vendus et transferts 

 

B) La procédure

Définition et relevé
Un ou plusieurs actes posés par un technologue dans le cadre de la tomographie par émission de positons.

Le nombre total de procédures correspond au nombre de codes de procédure compilé lors de la collecte de l’unité de mesure A.

La direction de l’établissement doit prévoir un formulaire ou un registre où l’on inscrit périodiquement, au minimum, le nombre de procédures réparties par :

  • Examens selon le statut des usagers
  • Interventions selon le statut des usagers  


Note

Aucune procédure ne doit être décomptée pour les ajouts aux valeurs unitaires 

Mentionné dans les éléments suivants



Politique d'accessibilité
Gouvernement du Québec
© Gouvernement du Québec, 2022