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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2003-04-01 1985-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

6370 - Enseignement scolaire

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
DITSA   DP   JD  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Non exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CH   CR   CJ  

Introduction

Ce centre regroupe les activités reliées à l'enseignement dispensé aux usagers de l'établissement selon leur niveau scolaire. Les usagers fréquentent les établissements des commissions scolaires, les collèges d'enseignement général et professionnel et les universités. L'enseignement peut être dispensé dans les locaux de l'établissement mais par un personnel rémunéré par la commission scolaire ou, dans certains cas, par l'établissement (dérogation).

Activités

  • Organisation et coordination des activités reliées à la fréquentation des écoles

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires;
  • Avantages sociaux généraux;
  • Avantages sociaux particuliers;
  • Charges sociales.


Autres charges directes

  • Services achetés;
  • Fournitures et autres charges : 
    • manuels et matériel pédagogiques;
    • transport scolaire;
    • fournitures et charges diverses.


Notes

  1. Les salaires, avantages sociaux et charges sociales du personnel de soutien et de support à l'enseignement sont imputés aux centres d'activités de prise en charge ou de réadaptation appropriés. 

  2. Pour les centres jeunesse, ce centre d’activités s’applique seulement au centre jeunesse de Montréal. Les coûts reliés à l’enseignement et à la surveillance scolaire des usagers des autres centres jeunesse sont présentés au centre d’activités où l’usager est imputé. 

Unité de mesure

A) Le jour-présence

Définition et relevé
Le jour-présence de l'élève correspond au relevé fait par l'établissement. Dans le cas où le personnel est rémunéré par la commission scolaire, l'établissement peut utiliser les renseignements fournis sur la (les) facture(s) présentée(s) par la (les) commission(s) scolaire(s) pour établir le nombre de jours-présence. Le nombre de jours‑présence de l'élève correspond alors à la multiplication du nombre d'élèves facturés par 180 jours d'enseignement.

Mentionné dans les éléments suivants



Politique d'accessibilité
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