Logo MSSS
G26, Version 1.0.2.1682
Liens Ignorer la navigation
Attention : Il est possible que le contenu du site puisse ne pas satisfaire aux exigences du Standard sur l'accessibilité des sites Web. Si vous avez besoin d'accompagnement ou d'assitance vous pouvez contacter l'équipe de pilotage au circulaires_mgf@msss.gouv.qc.ca.
Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2022-04-01 2015-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

7061 - Services externes d'oncologie et d'hématologie

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
SPH  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CH  

Introduction

Ce sous-centre regroupe les activités spécialisées requises par les usagers atteints de cancer ou d’affections hématologiques et celles des archivistes-registraires en oncologie impliquées dans la gestion des données sur le cancer. 

Les activités se déroulent sur place ou sur le lieu d’une consultation à distance par moyens technologiques, une téléconsultation. Dans ce s-c/a, l’activité est d’un médecin (un référent), ou un professionnel du service en présence, du patient se trouvant dans un établissement d’une région éloignée et sollicitant un médecin spécialiste (un consultant) d’un grand centre pour lui demander son avis.

Activités

  • Gestion des activités;
  • Accueil, organisation et coordination;
  • Élaboration du plan de traitement;
  • Administration d’agents antinéoplasiques par différentes voies (intraveineuse, intrapéritonéale, intramusculaire, intrathécale, intravésicale, sous-cutanée, etc.) pour des de traitements systémiques (chimiothérapie, immunothérapie ou thérapies ciblées) ou d’autres traitements médicamenteux contre le cancer;
  • Désensibilisation réalisée pour supprimer une réaction allergique aux médicaments de chimiothérapie prescrits;
  • Réalisation de greffes de moelle osseuse (GMO);
  • Dispensation d’autres [retrait] activités thérapeutiques (par exemple : phlébotomie thérapeutique (ou saignée));
  • Assistance aux médecins (par exemple : biopsie de moelle, ponction d’ascite ou pleurale);
  • Suivi des traitements, surveillance et gestion des symptômes;
  • Note aux dossiers;
  • Tous autres soins infirmiers;
  • Secrétariat et soutien administratif;
  • Tâches reliées au registre local de cancer, dont le codage et la saisie des variables requises et l’identification du cancer. 

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires;
  • Avantages sociaux généraux;
  • Avantages sociaux particuliers;
  • Charges sociales.


Autres charges directes

  • Services achetés;
  • Fournitures et autres charges :
    • fournitures médicales et chirurgicales;
    • papeterie, impression et articles de bureau;
    • frais de déplacement, de séjour et d'inscription du personnel;
    • achat ou location de mobilier et d’équipements non capitalisables et non financés par les enveloppes décentralisées;
    • fournitures et charges diverses.


Notes

  1. Les activités de l’infirmière pivot en oncologie (IPO) sont déclarées au s-c/a 7062 – Accompagnement des usagers atteints de cancer par l’IPO. 

  2. L’imputation des charges et des unités de mesure des prélèvements d’échantillons biologiques sur des usagers est indiquée à la note 2 du c/a 6600 – Laboratoires de biologie médicale. 

  3. Les services d’aide psychologique, les activités cliniques de traitements nutritionnels ou les soins pharmaceutiques ne figurent pas au nombre des activités pour traiter les cancers déclarés à ce s-c/a. Ils font l’objet, comme d’autres, d’une affectation à un c/a spécifique. 

  4. Les notes inscrites au c/a 7060 - Services d’oncologie et d’hématologie s’appliquent à ce s-c/a, le cas échéant.  

Unités de mesure

A) La visite

Définition et relevé 
La visite est la présence d'un usager à ce service (sur place ou en téléconsultation) dans le but d'obtenir une ou plusieurs des activités suivantes : 

  • une consultation médicale;
  • un traitement, une autre activité thérapeutique ou des soins d’urgence oncologiques;*
  • un suivi médical;
  • une consultation avec des professionnels du service seulement (sans traitement);
  • un prélèvement sanguin seulement (sans traitement).

 

Principe général 

Quelle que soit l’unité de mesure relevée, le principe de mesure repose toujours sur la déclaration de ce qu’il vous en coûte aux rubriques prévues des c/a ou s-c/a. 

Pas de coûts = pas d’unités


La visite médicale est prévue avec un ou divers médecins membres de l’équipe interdisciplinaire qui traitent les cancers ou un consultant à distance. 

La visite de suivi médical a lieu soit avant le premier traitement, soit pendant la période active de traitements ou soit après la fin des traitements tant et aussi longtemps que les visites continuent. 

Une seule visite peut être relevée une fois par jour puisque l’usager n’est venu qu’une seule fois. Par exemple, l’usager reçoit un traitement systémique par voie IV le même jour que le suivi médical. Dans ce cas, une seule visite est comptée à l’unité A et aussi à l’unité B : cette même visite au cours de laquelle est reçu un traitement compté. 

S’il s’agit d’une téléconsultation, la visite est relevée par l’établissement où se trouve le patient à l’unité A et son type dépend des personnes accompagnantes, un médecin ou un autre professionnel de la santé. 


Lors de la compilation des unités de mesure et pour les besoins du rapport statistique, la direction de l'établissement doit prévoir un formulaire ou un registre où l'on inscrit périodiquement, au minimum, les informations suivantes : 

  • Le numéro ou le nom de l'usager;
  • La date de la visite;
  • Le type de visite selon le format suivant :
    • consultation médicale (première rencontre entre un médecin et un patient) ou suivi médical avant le premier traitement;  
    • traitement détaillé comme suit : 
      • administration d’agents antinéoplasiques ventilée selon qu’il s’agisse  de traitements systémiques (chimiothérapie, immunothérapie ou thérapies ciblées) par voie IV, de traitements par voie intrapéritonéale ou intravésicale;
      • désensibilisation à la chimiothérapie;
      • GMO;
      • autres activités thérapeutiques (incluant les traitements  par les autres voies, c’est-à-dire sous-cutanée (SC), intramusculaire (IM) et intrathécale (IT));
      • ou urgence oncologique seulement; 
    • suivi médical pendant la période active de traitements, mais sans traitement ce jour-là;
    • suivi médical après la fin des traitements;
    • consultation médicale et traitement le même jour;
    • suivi médical pendant la période active de traitements et traitement le même jour;
    • visite à des professionnels du service seulement et sans traitement ce jour-là (par exemple : généticien); 
    • visite pour prélèvement sanguin seulement ce jour-là; 
  • Le nombre d’usagers hospitalisés;
  • Le nombre d'usagers externes selon la responsabilité de paiement;
  • La signature du responsable.

 

Précision

La visite dans le but d’obtenir un prélèvement sanguin seulement figurera dans le nombre de visites en A. 

L’exemple le plus significatif nous est fourni par les infirmières de l’équipe (dont la rémunération est affectée au s‑c/a 7061) qui prélèvent un échantillon de sang dans la ou les journées précédant le traitement afin de réaliser une analyse de laboratoire. Le prélèvement sanguin ne figure pas à la liste des soins pouvant amener le relevé d’une visite de traitement à l’unité B.  

 

B) La visite de traitement (la présence d’un usager à ce service dans le but de suivre un traitement d’oncologie ou une activité thérapeutique) ou d’urgence oncologique. 

Définition et relevé 
C'est la somme des visites pour recevoir un traitement antinéoplasique par voie IV, intrapéritonéale ou intravésicale; une désensibilisation, une greffe de moelle osseuse; obtenir une autre activité thérapeutique telle que l’administration de traitements antinéoplasiques par les autres voies (SC, IM ou IT), ou recevoir des soins dans une situation d’urgence oncologique durant l’année financière. Cela ne comprend pas les visites de consultation, de suivi, celles avec des professionnels du service ou celles pour le prélèvement sanguin. 

Une seule visite par jour civil (jour allant de minuit à minuit) doit être comptée.


Précision

Un traitement systémique (chimiothérapie, immunothérapie ou thérapies ciblées) par voie IV est une série d’actes invasifs à visée curative ou palliative dans le traitement d’un cancer, nécessitant une surveillance étroite ainsi que d’autres activités comptabilisées comme autres soins requis. Donc, un usager vient recevoir son traitement systémique et lors de cette visite, l’entretien du cathéter est effectué. Dans ce cas, une seule visite est comptée à l’unité A et une visite de traitement à l’unité B. Même si l’entretien d’un cathéter peut amener le relevé d’une visite pour autre activité thérapeutique, dans cet exemple, l’entretien est compris dans les autres soins requis lors du traitement systémique et présenté à la page 12 du rapport statistique annuel (formulaire AS-478) (RSA (AS-478)) dans le détail des autres soins réalisés.

Aussi, un traitement systémique par voie orale à domicile ne peut être relevé comme un traitement ayant eu lieu à l’hôpital donc il ne peut donner lieu au relevé d’une visite de traitement à l’unité B. 

 

Autres activités thérapeutiques

Les autres activités thérapeutiques présentées à la page 12 du RSA (AS‑478), ne sont pas spécifiques aux cancers, mais souvent requises pour le suivi ou la gestion des traitements spécifiques mis à part l’administration de médicaments antinéoplasiques par les autres voies mentionnées. Elles ne comprennent que les soins limitativement énumérés ci-après : 

  • administration d’immunoglobulines;
  • assistance à la biopsie de moelle;
  • entretien (avec ou sans pansement) ou surveillance d'un cathéter veineux central (CVC);
  • hydratation par voie IV sans traitement;
  • injection sous-cutanée, intramusculaire, intrathécale, intravésicale ou intraveineuse (incluant l’administration de médicaments antinéoplasiques par les autres voies qui amène le relevé d’une autre activité thérapeutique) :
    • pansement sauf lors de l’entretien d’un CVC;
    • phlébotomie thérapeutique (ou saignée);
    • assistance à la ponction d'ascite;
    • assistance à la ponction pleurale;
    • prélèvement sanguin par cathéter central;
    • administration de produits sanguins réalisée au service;
    • biopsie cutanée et test de Schirmer dans le cas de GMO.

 

L’urgence oncologique est la présence de l’usager nécessitant un soin en hémato-oncologie à la suite d’une complication reliée à sa maladie ou à son traitement. Elle se trouve dans l’un ou l’autre des événements limitativement énumérés ci-après : 

  • compression médullaire;
  • gestion de symptômes (par exemple : déshydratation, douleur, diarrhée);
  • hypercalcémie/corticotrophine (synonyme d’ACTH – Adréno Cortico Tropic Hormone);
  • neutropénie fébrile et choc septique;
  • syndrome de la veine cave supérieure.

 

Précision

Un usager est amené à consulter en urgence à nos services et il doit recevoir une ponction d’ascite. Dans ce cas, une visite est d’abord comptée à l’unité A, puis une visite d’urgence oncologique est comptée à l’unité B et la ponction est présentée à la page 12 du RSA (AS‑478) dans le détail des autres soins réalisés. 

Parce que l’unité A comprend toutes les visites et que l'unité B considère uniquement les visites de traitement, le nombre déclaré en B ne peut être supérieur au nombre déclaré en A. 

Lors de la compilation de cette unité de mesure et pour les besoins du rapport statistique en plus des données déjà recueillies à la visite en A, la direction doit prévoir un formulaire où seront compilées périodiquement, au minimum, les informations suivantes :

Le classement des visites selon qu’il s’agisse de visites de traitement, d’activités thérapeutiques seulement ou d’urgence.

Dans le cas des visites de traitement oncologique (selon les voies recueillies), les répartir aussi selon la durée de l’administration du traitement prévu au protocole, hydratation avant ou après comprise : 

  • court (moins de deux heures);
  • moyen (de deux à quatre heures);
  • long (plus de quatre heures).


Dans tous les cas, relever le nombre de chacune des autres activités de soins incluses à la visite et se trouvant à la liste des « autres activités thérapeutiques ». 

Ce dernier relevé du détail des autres soins s’ajoute à la déclaration des unités A et B soumises au relevé d’une visite par jour alors que le détail est complété selon la réalisation des soins.


Notes

  1. Aucune unité de mesure ne doit être comptée pour les visites des usagers faites dans les bureaux des médecins professeurs « Plein temps géographique (PTG) » puisqu’elles sont liées aux coûts affectés au soutien à l’enseignement médical, voir le c/a 0250. 

  2. L'établissement ne doit jamais compléter d'abrégé admission/sortie (Med-Écho) pour ces usagers. 

 

_________________________________
Afin d’alléger le texte, un traitement de chimiothérapie, une autre activité thérapeutique ou une urgence oncologique est désigné par le terme « traitement ».
Messages
  Nom du document Date
Chapitre 04_7061_Message (2018-05-03).pdf  2018-05-03



Politique d'accessibilité
Gouvernement du Québec
© Gouvernement du Québec, 2022