G26

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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur

Date de mise en vigueur
2013-04-01

Chapitre 06 - Lettres de mise à jour

MGF-056 - Manuel de gestion financière : mise à jour pour tous les établissements et toutes les agences au 1er avril 2013

Destinataire(s)

Les directrices générales et les directeurs généraux des établissements de santé et de services sociaux et les présidentes-directrices générales et les présidents-directeurs généraux des agences de la santé et des services sociaux

La présente lettre de mise à jour vise à refléter les modifications adoptées au cours des exercices 2013-2014 et 2012-2013. Celles-ci sont déjà en pratique ayant déjà été communiquées au réseau de la santé et des services sociaux.

Elles sont identifiées par un trait vertical en marge sur les pages révisées.

Une liste des changements est jointe en annexe.

Le Service des pratiques de gestion financière - réseau est disponible au numéro de téléphone 418 266-5940 pour toute demande de renseignement additionnel.

Le 14 mai 2014

Le sous-ministre adjoint par intérim du financement, des immobilisations et du budget,

Original signé par

François Dion

Annexe(s) et pièce(s) jointe(s)

		Nom du document		Date
		MGF-056 (2013-04-01)_Annexe.pdf		2021-11-26

Messages

		Nom du document		Date
		MGF-056_Message (2014-11-13).pdf		2014-11-18

Liste des éléments concernés

Chapitre	Titre	Raison	Date
Chapitre 01	Annexe 1A - Annexe 1A - Référentiel comptable	Modification	2013-04-01
Chapitre 01	Annexe 1B - Annexe 1B - Modèle de présentation	Modification	2013-04-01
Chapitre 01	Annexe 1C - Périmètre comptable	Modification	2013-04-01
Chapitre 01	Annexe 1D - Annexe 1D - Modifications comptables	Modification	2013-04-01
Chapitre 01	Annexe 1E - Annexe 1E - Passifs environnementaux	Modification	2013-04-01
Chapitre 01	Annexe 1F - Annexe 1F - Politique de capitalisation des immobilisations (incluant les projets de développement informatique)	Modification	2013-04-01
Chapitre 01	Annexe 1G - Annexe 1G - Revenus de subvention et dépenses de transfert	Ajout	2012-04-01
Chapitre 01	Annexe 1H - Recherche (établissements uniquement)	Modification	2013-04-01
Chapitre 01	Principes directeurs	Modification	2013-04-01
Chapitre 03	Données financières	Modification	2013-04-01
Chapitre 03	NOCC-03 - Processus de budgétisation	Modification	2000-12-01
Chapitre 03	NOCC-34 - Comptabilisation et présentation des transactions relatives au programme Kino-Québec	Modification	2013-04-01
Chapitre 05	Fonds de santé au travail	Modification	2013-04-01
Chapitre 05	Particularités	Modification	2013-04-01