G26

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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur

Date de mise en vigueur
2007-04-01

Chapitre 06 - Lettres de mise à jour

MGF-037 - Manuel de gestion financière des agences de la santé et des services sociaux - Mise à jour

Destinataire(s)

Les présidentes-directrices et les présidents-directeurs généraux des agences de la santé et des services sociaux

Des modifications sont apportées au Manuel de gestion financière des agences de la santé et des services sociaux. Elles sont en vigueur à compter du 1^er avril 2006.

Une liste des modifications est jointe en annexe.

Le Service des normes et pratiques de gestion est disponible pour toute information additionnelle au numéro de téléphone 418 266-5940.

Le 1er mai 2007

Le sous-ministre adjoint à la Coordination, au Financement, à l'Équipement et aux Ressources informationnelles,

Original signé par

Jacques Cotton

Annexe(s) et pièce(s) jointe(s)

		Nom du document		Date
		MGF-037 (2007-04-01)_Annexe.pdf		2021-11-25

Liste des éléments concernés

Chapitre	Titre	Raison	Date
Chapitre 05	7909-02 - Plan régional de lutte à une pandémie d'influenza	Modification	2006-04-01
Chapitre 05	7910-01 - Technocentre régional	Modification	2004-04-01
Chapitre 05	8600 - Activités commerciales	Retrait	1993-04-01
Chapitre 05	8610 - Parc de stationnement	Modification	2006-04-01
Chapitre 05	8620 - Autres activités commerciales	Modification	2006-04-01
Chapitre 05	Activités régionalisées	Ajout	2006-04-01
Chapitre 05	Centres d'activités principales et accessoires	Ajout	2006-04-01
Chapitre 05	Fonds affectés	Modification	2006-04-01
Chapitre 05	Fonds d'exploitation	Modification	2006-04-01