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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Date de mise en vigueur
2015-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

7986 - Activités spéciales dans les programmes - Déficience intellectuelle et trouble du spectre de l'autisme

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
DITSA  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CLSC   CH   CHSLD   CR   CJ  

Introduction

Ce centre regroupe les activités désignées spécifiquement par le ministère de la Santé et des Services sociaux comme une responsabilité nationale et présentées dans le programme - Déficience intellectuelle et trouble du spectre de l'autisme. 

L’établissement réalisant plusieurs activités spéciales à classer dans un programme complète une page pour chacune et utilise, par exemple les numéros suivants : 7986-01 pour sa première activité spéciale du programme Déficience intellectuelle et trouble du spectre de l'autisme, 7986-02 pour sa deuxième activité spéciale et ainsi de suite. Les abréviations sont à éviter dans le nom utilisé pour identifier ces activités.

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires
  • Avantages sociaux généraux 
  • Avantages sociaux particuliers
  • Charges sociales

Autres charges directes
  • Services achetés
  • Fournitures et autres charges :
    • fournitures médicales et chirurgicales 
    • papeterie, impression et articles de bureau
    • frais de déplacement, de séjour et d’inscription du personnel 
    • achat ou location de mobilier et d’équipement non capitalisables et non financés par les enveloppes décentralisées 
    • fournitures et charges diverses

Notes
  1. Les données du centre d’activités sont rapportées en tenant compte des règles et des définitions se retrouvant dans la section C ‑ Données sur les centres d’activités (Chapitre 3) et aux Instructions générales de comptabilisation (Chapitre 4). 

  2. Ce c/a est à l'usage exclusif des établissements qui ont été autorisés à l'utiliser. 




Politique d'accessibilité
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