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Manuel de gestion financière

Statut
Archivé
Date de mise en vigueur Version retirée le
2022-04-01 2022-10-20
Chapitre 04 - Centres d'activités

6110 - Soins infirmiers aux usagers des maisons des aînés

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
SAPA  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CHSLD  

Introduction

Ce centre regroupe les activités de soins infirmiers prodigués aux usagers en perte d'autonomie et qui, dans une proportion importante, présentent également des troubles neurocognitifs majeurs. 

Les activités de soins décrites sont effectuées par les infirmières et les infirmiers en tenant compte de leur champ d’exercice respectif.

Activités

  • Identification des besoins de l’usager et évaluation de la condition physique et mentale ainsi que des risques associés;
  • Détermination et planification des soins et des épisodes de transition, en partenariat avec l’usager et ses proches;
  • Surveillance et suivi de l’évolution des conditions cliniques;
  • Prestation des soins et des traitements requis, incluant les interventions prescrites;
  • Intégration des bonnes pratiques et des programmes nationaux (soins bucco-dentaires, mesures de contrôle, PEPS‑OPUS AP, prévention du déconditionnement, prévention des chutes, etc.);
  • Coordination de l’équipe de soins; 
  • Détermination et mentorat quant aux approches relationnelles;
  • Suivi et intervention auprès des proches; 
  • Collaboration à l’élaboration du plan d’intervention interdisciplinaire et suivis auprès des professionnels de l’équipe interdisciplinaire et de l’équipe médicale;
  • Documentation au dossier, incluant le plan thérapeutique infirmier.

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires,
  • Avantages sociaux généraux,
  • Avantages sociaux particuliers,
  • Charges sociales.

Autres charges directes

  • Services achetés,
  • Fournitures et autres charges :
    • achat de mobilier et d’équipement non capitalisables et non financés par les enveloppes décentralisées,
    • location de mobilier et d’équipement,
    • frais de déplacement et de séjour du personnel affecté à ce centre d’activités (c/a), incluant la main-d’œuvre indépendante,
    • fournitures et charges diverses.

Notes

  1. Les données du c/a sont rapportées en tenant compte des règles et des définitions se retrouvant à la section C – Données sur les centres d’activités du chapitre 03 et aux Instructions générales de comptabilisation du chapitre 04.

  2. La contribution des autres membres du personnel - physiothérapie, ergothérapie, inhalothérapie, audiologie, orthophonie, services psychosociaux, nutrition clinique, animation des loisirs, etc. - est présentée dans les c/a qui les distinguent.

Certaines données relatives à la contribution des autres membres du personnel seront demandées au rapport financier annuel (formulaire AS-471) à compter de l'exercice 2022-2023. 

Unité de mesure

A. Le jour-présence

Définition et relevé

Le jour-présence est la période pendant laquelle l'usager est admis et va de minuit à minuit. 

Le total des jours-présence correspond au nombre de jours d'hébergement et de soins de longue durée compris entre le 1er avril et le 31 mars de l'exercice financier pendant lesquels les usagers sont admis dans l'établissement, incluant l'hébergement temporaire. 

Dans le calcul des jours-présence, l’établissement doit tenir compte des normes relatives aux jours d'absence comme les congés temporaires et autres. Le jour de l'admission compte pour un jour-présence, mais il ne tient pas compte du jour de la sortie. Lorsqu'un usager est admis et sort ou décède le même jour, il doit compter un jour-présence. 

L'établissement doit prévoir un formulaire ou un registre où il inscrit périodiquement, au minimum, les informations suivantes :

  • le numéro ou le nom de l'usager,
  • ­la date d'admission et de sortie,
  • ­le nombre de jours-présence selon la responsabilité de paiement et le type de chambre,
  • ­le nombre de jours d'absence, 
  • ­la signature du responsable.

Note

  1. Dans le calcul des jours-présence, on doit tenir compte de la description générale et des particularités propres aux usagers de chaque classe et au type d’installation apparaissant au point 4 de la Section B - Données quantitatives non financières du chapitre 03.




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