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Manuel de gestion financière

Statut
Archivé
Document révisé le Date de mise en vigueur Version retirée le
2021-04-01 2003-04-01 2022-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

6841 - Téléthérapie

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
SPH  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CH  

Introduction

Ce sous-centre regroupe les activités de radiothérapie au moyen d’une ou plusieurs sources naturelles ou artificielles; la source de radiation est située à l’extérieur du corps humain, aussi appelée radiothérapie transcutanée.

Activités

  • Préparation et surveillance des usagers
  • Application des traitements prescrits
  • Contrôle de l'évolution des cas 
  • Protection des usagers et du personnel
  • Appréciation de la qualité 
  • Entretien, nettoyage et réparation des équipements de téléthérapie (voir note 1)
     

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires
  • Avantages sociaux généraux
  •  Avantages sociaux particuliers
  • Charges sociales


Autres charges directes

  • Services achetés : 
    • contrats d’entretien des appareils (note 1)
    • autres
  • Fournitures et autres charges :
    • fournitures radioactives
    • fournitures pour la protection des usagers et des employés
    • papeterie, impression et articles de bureau
    • frais de déplacement, de séjour et d'inscription du personnel 
    • achat ou location de mobilier et d’équipement non capitalisables et non financés par les enveloppes décentralisées
    • fournitures et charges diverses


Notes

  1. Tous les coûts reliés au contrat d’entretien des appareils de téléthérapie (main-d’œuvre et sources radioactives) doivent être imputés au s-c/a 6841 (voir également note 4 du c/a 6840). 

  2. Pour permettre une meilleure analyse, les heures réelles travaillées dans le secteur de la téléthérapie par le personnel du Service de la radio-oncologie (technologues, physiciens, infirmières, assistants techniques, etc.) doivent être imputées s‑c/a 6841 ‑ Téléthérapie. Les heures réelles travaillées par les physiciens pour du travail de développement professionnel doivent également être imputées au s‑c/a 6841 ‑ Téléthérapie. 

  3. Les notes inscrites au c/a 6840 s’appliquent à ce s-c/a, le cas échéant. 

Unités de mesure

A) L’unité technique provinciale (UTP) 

Définition et relevé 
L’UTP est une unité de mesure équivalant à une minute de travail continu. 

(*) Une UTP = Une minute de travail continu  

L’UTP forme la valeur unitaire moyenne de chaque procédure. Il s’agit donc de la somme des UTP compilées durant l’année financière. 

La valeur unitaire représente le temps moyen standard en termes d’UTP qu’il faut au personnel du service de radio-oncologie pour exécuter une fois, une procédure, peu importe le nombre de personnes impliquées dans la procédure. 

La compilation des valeurs unitaires est conditionnelle à l’imputation des heures de travail du personnel du service de radio-oncologie et des salaires dans les s‑c/a 6841 ‑ Téléthérapie, 6845 ‑ Curiethérapie et 6849 ‑ Support à la radio-oncologie.

La direction de l'établissement doit prévoir un formulaire ou un registre où l'on inscrit périodiquement, au minimum, les informations suivantes : 

  • Le numéro ou le nom de l'usager 
  • La date et le type de planification, traitement ou autre procédure reçue 
  • Le nombre d’UTP
  • La signature du responsable


Le document de référence pour la définition des UTP est l’annexe H - Radio-oncologie de la circulaire codifiée 03.04.01.01. 

Les données doivent être réparties comme suit : 

  1. Pour l'établissement : 

    - usagers admis
    - usagers inscrits
    - usagers enregistrés 
    - autres (examens du personnel)

  2. Pour services vendus  

 

B) La mise en traitement

Définition et relevé 
Il s’agit de la somme des mises en traitement réalisées en téléthérapie durant l’année financière. 

Une mise en traitement en téléthérapie est comptée chaque fois qu’un usager débute une série de traitements. 

N.B.
Lorsque des traitements sont suspendus quelques jours au cours d’une série (par exemple, effets secondaires majeurs ou raison personnelle de l’usager), puis repris, ces interruptions n’entraînent pas le décompte d’une nouvelle mise en traitement. 


Notes

  1. Le nombre d’usagers débutés, sans être une unité de mesure présentée à la page 650 du rapport financier annuel (formulaire AS 471), est rapporté au rapport statistique annuel des centres hospitaliers, des centres d’hébergement et soins de longue durée et des centres locaux de services communautaires (formulaire AS‑478). 

  2. Un usager débuté est compté en téléthérapie chaque fois qu’un usager débute une série de traitements de téléthérapie et dans le cas où un usager reçoit des services combinés à de la curiethérapie. 

  3. Le nombre d’usagers débutés en téléthérapie doit être égal au nombre de mises en traitement en téléthérapie

  4. Tous les cas présentant des planifications multiples issues d’une même consultation, telles que planifications des deux seins, planifications de plus d’un site de métastases, etc., à l’exception de deux cancers primaires synchrones, doivent être comptabilisés comme un seul usager débuté et une seule mise en traitement dans les statistiques, et ce, même si tous les sites ne sont pas débutés en même temps.  
Mentionné dans les éléments suivants



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