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Manuel de gestion financière

Statut
Archivé
Document révisé le Date de mise en vigueur Version retirée le
2021-04-01 2003-04-01 2022-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

6845 - Curiethérapie

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
SPH  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CH  

Introduction

Ce sous-centre regroupe les activités d’application ou d'implantation temporaire ou permanente de sources radioactives à la surface ou à l’intérieur du corps humain. 

Activités

  • Préparation des usagers
  • Application des traitements prescrits
  • Contrôle de l'évolution des cas 
  • Protection des usagers et du personnel 
  • Appréciation de la qualité 
  • Entretien, nettoyage et réparation des équipements de curiethérapie 

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires
  • Avantages sociaux généraux
  • Avantages sociaux particuliers
  • Charges sociales


Autres charges directes

  • Services achetés :
    • contrats d’entretien des appareils (voir note 1)
    • autres
  • Fournitures et autres charges :
    • fournitures radioactives
    • fournitures pour la protection des usagers et des employés
    • papeterie, impression et articles de bureau
    • frais de déplacement, de séjour et d'inscription du personnel 
    • achat ou location de mobilier et d’équipement non capitalisables et non financés par les enveloppes décentralisées
    • fournitures et charges diverses

 

Notes

  1. Tous les coûts reliés au contrat d’entretien des appareils de curiethérapie (main-d’œuvre et sources radioactives) doivent être imputés au s-c/a 6845 (voir également note 4 du c/a 6840). 

  2. Pour permettre une meilleure analyse, les heures réelles travaillées dans le secteur de la curiethérapie par le personnel du service de la radio-oncologie (technologues, physiciens, infirmières, assistants techniques, etc.) doivent être imputées s‑c/a 6845 ‑ Curiethérapie.

  3. Les notes inscrites au c/a 6840 s’appliquent à ce s-c/a, le cas échéant. 

Unités de mesure

A) L’unité technique provinciale (UTP)

Définition et relevé
L’UTP est une unité de mesure équivalant à une minute de travail continu.

(*) Une UTP = Une minute de travail continu  

L’UTP forme la valeur unitaire moyenne de chaque procédure. Il s’agit donc de la somme des UTP compilées durant l’année financière.

La valeur unitaire représente le temps moyen standard en termes d’UTP qu’il faut au personnel du service de radio-oncologie pour exécuter une fois, une procédure, peu importe le nombre de personnes impliquées dans la procédure.

La compilation des valeurs unitaires est conditionnelle à l’imputation des heures de travail du personnel du service de radio-oncologie et des salaires dans les s-c/a 6841 - Téléthérapie, 6845 - Curiéthérapie et 6849 - Support à la radio-oncologie.

La direction de l'établissement doit prévoir un formulaire ou un registre où l'on inscrit périodiquement, au minimum, les informations suivantes : 

  • Le numéro ou le nom de l'usager 
  • La date et le type de planification, traitement ou autre procédure reçue
  • Le nombre d’unités techniques provinciales
  • La signature du responsable
  • Le document de référence pour la définition des UTP est l’annexe H - Radio-oncologie la circulaire codifiée 03.04.01.01.
  • Les données doivent être réparties comme suit :
  1. Pour l'établissement: 
    - usagers admis
    - usagers inscrits
    - usagers enregistrés
    - autres (examens du personnel) 
  2. Pour services vendus 

 

B) La mise en traitement

Définition et relevé
C’est la somme des mises en traitement réalisées en curiethérapie durant l’année financière.

Vous comptez une mise en traitement en curiethérapie chaque fois qu’un usager reçoit un traitement de curiethérapie seule ou combiné à la radiothérapie externe.

N.B.
Lorsque des traitements sont suspendus au cours d’une série (par exemple : effets secondaires majeurs ou raison personnelle de l’usager), puis repris, ces interruptions n’entraînent pas le décompte d’une nouvelle mise en traitement.


Notes

  1. Le nombre d’usagers débutés, sans être une unité de mesure présentée à la page 650 du rapport financier annuel (formulaire AS‑471) est rapporté au rapport statistique annuel des centres hospitaliers, des centres d’hébergement et soins de longue durée et des centres locaux de services communautaires (formulaire AS‑478).

  2. L’usager débuté en curiethérapie est défini comme le nombre d’usagers ayant débuté un traitement (ou une série de traitements) en curiethérapie seule.

  3. Lorsqu’un usager reçoit un traitement combiné en téléthérapie et de curiethérapie, un usager débuté est compté seulement en téléthérapie. Cela évite qu’un usager soit pris en compte plus d’une fois.  

  4. L’installation de marqueurs de repérage ou l’injection d’Hydro-Gel ne constituent pas un traitement, donc il ne doit pas y avoir le décompte de mise en traitement et d’usager débuté pour ces procédures.

  5. Un usager qui aurait deux sites de planifiés et traités simultanément aura un code de planification et un code traitement de chargés pour l’ensemble des sites. Un usager débuté et une mise en traitement seront comptabilisés. (Par exemples, deux seins ou deux chéloïdes) 
Mentionné dans les éléments suivants



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