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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2015-04-01 2003-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

5541 - Autres ressources - Jeunes en difficulté

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
JD  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Services  
Unité de mesure B
L'usager
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CJ  

Introduction

Ce sous-centre regroupe les montants accordés aux autres ressources dans le cadre du programme Jeunes en difficulté pour des services d’hébergement. Les autres ressources à ce sous-centre d’activités excluent les ressources identifiées aux titres d’unités de vie (c/a 5500), de foyers de groupe (s-c/a 6985 et 6989), de familles d’accueil (c/a 5520) ou de ressources intermédiaires (c/a 5510).

Coûts

Autres charges directes

  •  Services achetés
    • L’établissement affecte à cette rubrique la somme des montants accordés en tant que rétribution financière aux autres ressources.
  • Fournitures et autres charges
    • L’établissement affecte à cette rubrique la somme des allocations financières accordées pour le bénéfice des usagers.


Notes

  1.  Le soutien financier accordé aux postulants familles d’accueil de proximité était affecté à ce sous-centre pour l’exercice 2013-2014 et à partir du 1er avril 2014 au centre d’activités 5580 Postulants familles d’accueil de proximité – Jeunes en difficulté. Les postulants familles d’accueil de proximité accueillent des enfants qui leur sont confiés par le directeur de la protection de la jeunesse.

  2. Les notes inscrites au centre d’activités 5540 s’appliquent à ce sous-centre d'activités, le cas échéant.

Unité de mesure

B) L’usager

Définition et relevé

C’est l’usager qui reçoit des services décrits au présent souscentre d’activités. Le même usager est compté une seule fois durant l’exercice. 

Le nombre total d’usagers est établi pour l’exercice allant du 1er avril au 31 mars.


Notes

  1.  Pour l’exercice 2013-2014, l’unité de mesure « A » - Le jour rétribué n’était pas présentée à ce s-c/a du fait de la nouvelle méthode de rémunération des postulants familles d’accueil de proximité. Le lien entre les charges et l’unité de mesure ne pouvait être préservé.

  2. Les notes inscrites au centre d’activités 5540 s’appliquent à ce sous-centre d’activités, le cas échéant.



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