Ce sous-centre regroupe les activités à des fins thérapeutiques concernant le traitement, la réadaptation de la fonction respiratoire et la réanimation des usagers, affectés de troubles respiratoires réalisées ailleurs qu’au domicile. 

• Gestion des activités¹  
• Réception des usagers ou des demandes de service 
• Application des traitements prescrits  
• Enseignement quant à la maladie et les moyens à prendre pour pallier à ses difficultés  
• Surveillance et contrôle de l'évolution des cas  
• Appréciation de la qualité  
• Nettoyage, entretien et prédécontamination de l'équipement  
• Notation au dossier  
• Secrétariat 
  
  

Main-d'oeuvre

• Salaires  
• Avantages sociaux généraux  
• Avantages sociaux particuliers  
• Charges sociales  

Autres charges directes

• Services achetés 
• Autres fournitures et charges :  
  • oxygène et gaz médicaux (ne comprend pas les anesthésiques généraux – 28:04);  
  • fournitures médicales et chirurgicales;  
  • papeterie, impression et articles de bureau;  
  • prime d’assurance affaires;  
  • frais de déplacement, de séjour et d'inscription du personnel;  
  • frais de congrès et colloques;  
  • transport d’équipement; 
  • achat ou location de mobilier et d’équipement non capitalisables et non financés par les enveloppes décentralisées 
  • fournitures et charges diverses.  

Note

Les notes inscrites au centre d’activités 6350 s’appliquent à ce sous-centre, le cas échéant. 

A) L'unité technique provinciale  

Définition et relevé  
Le document de référence pour la définition des unités techniques est la circulaire 03.04.01.01.  

La direction de l’établissement doit prévoir un formulaire ou un registre où l’on inscrit, périodiquement, les informations requises pour la préparation du rapport financier et, s’il y a lieu, du rapport statistique.  

En CH, les données doivent être réparties selon les regroupements demandés au rapport statistique :

A) Pour l’établissement

1. usagers hospitalisés
2. usagers hébergés
3. usagers externes selon la responsabilité de paiement

B) Pour services vendus

Notes

1. La direction de l’établissement qui achète des services d’inhalothérapie doit inclure dans les unités de mesure, le nombre d’unités techniques achetées.
   
   
2. Les établissements exploitant une mission CH et une ou plusieurs autres missions compilent l’unité A), soit l’unité technique provinciale, alors que les établissements exploitant seulement une mission CLSC ou un CHSLD ou ces deux missions à la fois peuvent compiler l’unité B) L’usager ou utiliser eux aussi les valeurs unitaires.
   
   
3. Depuis le 1^er avril 2012, les valeurs unitaires de ce s-c/a ne tiennent plus compte de certaines tâches, entraînant alors une baisse des unités techniques qui aura une répercussion à la hausse sur le coût unitaire.  

B) L'usager 

Définition et relevé
Toute personne à qui des services sont fournis et qui a un dossier.

L’usager qui se présente plus d’une fois pour recevoir des services dispensés dans un même centre d’activités est compté une seule fois au cours de l’exercice.

Le nombre total d’usagers est établi pour l’exercice allant du 1^er avril au 31 mars.  

La direction de l’établissement doit prévoir un formulaire ou un registre où l’on inscrit périodiquement, au minimum, les informations suivantes :

• La date
• Le numéro de dossier et/ou le nom de l’usager
• La signature du praticien