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Manuel de gestion financière

Statut
En vigueur
Document révisé le Date de mise en vigueur
2015-04-01 2004-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

5547 - Autres ressources - Déficience physique

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
DP  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CH   CR   CJ  

Introduction

Ce sous-centre regroupe les montants accordés aux autres ressources dans le cadre du programme Déficience physique pour des services d’hébergement. Les autres ressources excluent les ressources institutionnelles de l’établissement ainsi que les ressources intermédiaires (c/a 5510) et de type familial (c/a 5520 et 5530). 

Coûts

Autres charges directes

  • Services achetés 
    • L’établissement affecte à cette rubrique la somme des montants accordés en tant que rétribution financière aux autres ressources. 
  • Fournitures et autres charges
    • L’établissement affecte à cette rubrique la somme des allocations financières accordées pour le bénéfice des usagers.  


Note

Les notes inscrites au centre d’activités 5540 s’appliquent à ce sous-centre d’activités, le cas échéant. 

Unité de mesure

Note

Les notes inscrites au centre d’activités 5540 s’appliquent à ce sous-centre d’activités, le cas échéant. 




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