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Manuel de gestion financière

Statut
Archivé
Document révisé le Date de mise en vigueur Version retirée le
2007-04-01 1985-04-01 2022-04-01
Chapitre 04 - Centres d'activités

7400 - Déplacement des usagers

Type d'activités
Activités principales
Programmes
Icône infobulle pour obtenir des détails ADMIN - Administration
DÉP - Dépendances
DITSA - Déficience intellectuelle et TSA
DP - Déficience physique
GBÉ - Gestion des bâtiments et des équipements
JD - Jeunes en difficulté
SAPA - Soutien à l’autonomie des personnes âgées
SG - Services généraux - Activités cliniques et d'aide
SM - Santé mentale
SPH - Santé physique
SPUB - Santé publique
SS - Soutien aux services
SPH  
Centre d'activités exclusif ou non
Icône infobulle pour obtenir des détails Non exclusif : Centre d'activités appartenant à plusieurs programmes ou ayant des sous-centres d'activités de différents programmes.
Exclusif  
Type de programmes
Services  
Type de missions
Icône infobulle pour obtenir des détails CLSC - Centre local de services communautaires
CH - Centre hospitalier
CHSLD - Centre d'hébergement et de soins de longue durée
CR - Centre de réadaptation
CJ - Centre jeunesse
CLSC   CH   CHSLD   CR  

Introduction

Ce centre regroupe les activités reliées au déplacement des usagers, décrites dans les sous-centres d'activités suivants : 

7401 - Déplacement des usagers, soit entre les établissements, soit entre l’établissement et la maison de soins palliatifs (CLSC - CH - CHSLD - CR)

7402 - Déplacement en ambulance vers une maison de soins palliatifs ou pour des usagers âgés de 65 ans et plus (CLSC - CH - CHSLD - CR)

7403 - Déplacement des usagers par évacuations aéromédicales du Québec (EVAQ) (CH - CHSLD)

7404 - Déplacement des cas électifs (CLSC - CH)

7405 - Déplacement des usagers autochtones inscrits au registre des autochtones (CH)

Coûts

Main-d'oeuvre

  • Salaires;
  • Avantages sociaux généraux;
  • Avantages sociaux particuliers;
  • Charges sociales


Autres charges directes

  • Services achetés;
  • Fournitures et autres charges :
    • Frais de transport par ambulance, par évacuation aéromédicale du Québec (EVAQ), par transport aérien ou autres modes de transport;
    • Portion des charges diverses engagées pour les véhicules de l'établissement et imputables à ce centre d'activités;
    • Frais d'hébergement, de repas et dépenses connexes de l’usager;
    • Frais de déplacement, d'hébergement et de repas de l'accompagnateur;
    • Aide financière allouée pour le déplacement;
    • Fournitures et charges diverses.

Unité de mesure

A) Les déplacements des usagers

Relevé
C'est le nombre total des déplacements des usagers, compilé dans chacun des sous-centres d'activités 7401, 7402, 7403, 7404 et 7405 entre le 1er avril et le 31 mars de l'exercice.

Mentionné dans les éléments suivants



Politique d'accessibilité
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