Attention : Il est possible que le contenu du site puisse ne pas satisfaire aux exigences du Standard sur l'accessibilité des sites Web. Si vous avez besoin d'accompagnement ou d'assitance vous pouvez contacter l'équipe de pilotage au circulaires_mgf@msss.gouv.qc.ca.
Charte comptable du Québec
Date de mise en vigueur
|
|
|
|
2024-04-01
|
|
|
|
Section 1
- Charte des centres fonctionnels
711 65 80 - Entretien de l’équipement principal
Définition
Centre fonctionnel concernant la réparation et l’entretien d’ordre général de l’équipement de l'établissement. Inclut l'équipement ne faisant pas partie intégrante du bâtiment comme le mobilier et les équipements non médicaux. Exclut l’entretien de l’équipement biomédical.
Liste des éléments concernés
Section 1 |
| Mention | 2024-04-01 |
Section 1 |
| Mention | 2024-04-01 |